Search results

la personne responsable de l’accès aux documents de cet organisme, aux coordonnées suivantes : CENTRE DE SERVICES SCOLAIRE DE MONTRÉAL Maître Geneviève…

personne qui en fait la demande a droit d’accès aux documents d’un organisme public. Ce droit ne s’étend pas aux notes personnelles inscrites sur un…

le mélange, et le coût associé à l’achat d’additifs doivent être pris en compte. TABLEAU 1 Coûts directs liés à la conformité aux règles (en millions de…

le mélange, et le coût associé à l’achat d’additifs doivent être pris en compte. TABLEAU 1 Coûts directs liés à la conformité aux règles (en millions de…

en valeur actualisée de 2019. Aux fins d’actualisation et de simplification, des modifications ont été apportées aux normes liées à la récupération des…

l’accessibilité au territoire public. L’atteinte de ces objectifs implique qu’il faille notamment tenir compte du statut de certaines parties de ce…

l’accessibilité au territoire public. L’atteinte de ces objectifs implique qu’il faille notamment tenir compte du statut de certaines parties de ce…

n, depuis le milieu de travail jusqu’à l’État. Cela doit permettre aux représentantes et aux représentants de la main-d’œuvre et aux partenaires sociaux…

Les zones de services sont généralement réservées aux aménagements permettant l’accueil, l’information et l’hébergement des visiteurs, de même qu’aux…

exercices interactifs) et des outils de soutien à l’apprentissage accessibles en tout temps aux élèves, à leurs parents et aux enseignants. Notre mission est…