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Demande d'accès à l'information 202209-30

pdf 8.02 Mb 202209-30_REP.pdf

accessibles. Vous les trouverez ci-joints. https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/forets-faune-parcs/publications#c120032 https://www.quebec.ca/gouvern…

Update : July 17, 2024

Tarification ou redevance relative à la collecte, au transport et au traitement des matières résiduelles – Pouvoir de tarification ou pouvoir général de redevance réglementaire

pdf 232 Kb FIC_matieres_residuelles.pdf

municipalités. S’adapter au climat par l’écofiscalité. Union des municipalités du Québec. Québec. 49 pages. Recyc-Québec. (2024). Étude sur la tarification…

Update : March 10, 2026

SJ-554A (2024-12)

pdf 243 Kb sj554-a.pdf

Answer https://www.quebec.ca/justice-et-etat-civil https://www.quebec.ca/justice-et-etat-civil http://www.quebec.ca/justice-et-etat-civil/systeme-judiciaire/…

Update : December 17, 2024

Manuel comprenant la liste de tous les cours offerts au niveau collégial mentionnant le titre d'un cours de niveau collégial (Physique 101), un résumé du contenu à voir dans ce cours, ainsi que quelques références bibliographiques liées à ce cour

pdf 250 Kb 24-283_Diffusion.pdf

https://www.quebec.ca/education/cegep/services/programmes/programmes-etudes-techniques https://www.quebec.ca/education/cegep/services/programmes/programmes-e…

Update : September 10, 2024

Manuel comprenant la liste de tous les cours offerts au niveau collégial mentionnant le titre d'un cours de niveau collégial (Physique 101), un résumé du contenu à voir dans ce cours, ainsi que quelques références bibliographiques liées à ce cour

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https://www.quebec.ca/education/cegep/services/programmes/programmes-etudes-techniques https://www.quebec.ca/education/cegep/services/programmes/programmes-e…

Update : September 10, 2024

Récentes données énergétiques de chaque bâtiment du MEQ et du MES, incluant la consommation de gaz naturel, de mazout et d'électricité, ainsi que les émissions de GES qui y sont associées en format Excel.

pdf 263 Kb 24-408_Diffusion.pdf

/cegep/services/gestion-infrastructures-collegial https://www.quebec.ca/education/cegep/services/gestion-infrastructures-collegial…

Update : October 24, 2024

Récentes données énergétiques de chaque bâtiment du MEQ et du MES, incluant la consommation de gaz naturel, de mazout et d'électricité, ainsi que les émissions de GES qui y sont associées en format Excel.

pdf 263 Kb 24-408_Diffusion.pdf

/cegep/services/gestion-infrastructures-collegial https://www.quebec.ca/education/cegep/services/gestion-infrastructures-collegial…

Update : October 24, 2024

Assistance Measure Help Kit

pdf 2.50 Mb trousse_mesur_assist_en.pdf

registry at Québec.ca/register-representation-measures. https://www.quebec.ca/en/justice-and-civil-status/legal-protection https://www.quebec.ca/en/justice-a…

Update : September 26, 2024

Communication d’un renseignement personnel susceptible d’aider une conjointe ou un conjoint ou encore un proche parent dans son processus de deuil – article 88.0.1 de la Loi sur l’accès – 22 septembre 2023

pdf 448 Kb Napperon_processus_deuil.pdf

enquête en vue de déterminer les causes du décès). https://www.quebec.ca/gouvernement/travailler-gouvernement/travailler-fonction-publique/services-employes-…

Update : June 22, 2023

Communication d’un renseignement personnel susceptible d’aider une conjointe ou un conjoint ou encore un proche parent dans son processus de deuil – article 88.0.1 de la Loi sur l’accès – 22 septembre 2023

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enquête en vue de déterminer les causes du décès). https://www.quebec.ca/gouvernement/travailler-gouvernement/travailler-fonction-publique/services-employes-…

Update : June 22, 2023

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Tarification ou redevance relative à la collecte, au transport et au traitement des matières résiduelles – Pouvoir de tarification ou pouvoir général de redevance réglementaire

SJ-554A (2024-12)

Manuel comprenant la liste de tous les cours offerts au niveau collégial mentionnant le titre d'un cours de niveau collégial (Physique 101), un résumé du contenu à voir dans ce cours, ainsi que quelques références bibliographiques liées à ce cour

Manuel comprenant la liste de tous les cours offerts au niveau collégial mentionnant le titre d'un cours de niveau collégial (Physique 101), un résumé du contenu à voir dans ce cours, ainsi que quelques références bibliographiques liées à ce cour

Récentes données énergétiques de chaque bâtiment du MEQ et du MES, incluant la consommation de gaz naturel, de mazout et d'électricité, ainsi que les émissions de GES qui y sont associées en format Excel.

Récentes données énergétiques de chaque bâtiment du MEQ et du MES, incluant la consommation de gaz naturel, de mazout et d'électricité, ainsi que les émissions de GES qui y sont associées en format Excel.

Assistance Measure Help Kit

Communication d’un renseignement personnel susceptible d’aider une conjointe ou un conjoint ou encore un proche parent dans son processus de deuil – article 88.0.1 de la Loi sur l’accès – 22 septembre 2023

Communication d’un renseignement personnel susceptible d’aider une conjointe ou un conjoint ou encore un proche parent dans son processus de deuil – article 88.0.1 de la Loi sur l’accès – 22 septembre 2023

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