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2: DÉTAIL DE LA CLIENTÈLE AYANT SERVI AU CALCUL DE L'ALLOCATION «MONTANT DE BASE - SERVICE RÉGULIER» MESURE 30011 «SERVICES DE GARDE DE 200 ENFANTS ET…

Rapport motivé de nom de la personne relatif à l’exercice de pouvoirs extraordinaires dans le cadre d’un état d’urgence local Un état d’urgence a été déclaré…

Fonds pour le développement du sport et de l’activité physique SECTEUR Loisir et sport PAGE 1 DE 1 NOTE 1 Liste des catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À…

d'obtenir le ou les documents suivants : […] d’avoir la liste des projets de Rénovations, d’Agrandissements et de Constructions de bibliothèques…

actuel. 7. Catégories de personnes ayant accès au fichier dans l’exercice de leurs fonctions 1. Le personnel du Service de l’intégration des arts pour suivi…

d’optimiser la gestion et le suivi de ces deux projets complémentaires, il a été recommandé de les fusionner. 1 Quant au point 2, nous vous informons que la…

actuel. 7. Catégories de personnes ayant accès au fichier dans l’exercice de leurs fonctions 1. Le personnel du Service de l’intégration des arts pour suivi…

d’augmenter la capacité de résilience de leur population, notamment face à des aléas climatiques et à des enjeux aggravants de sécurité urbaine. L’émergence…

proportion de la dette était de 72 % en dollars canadiens, de 15 % en dollars américains, de 10 % en euros, de 1 % en livres sterling, de 1 % en francs…

proportion de la dette était de 72 % en dollars canadiens, de 15 % en dollars américains, de 10 % en euros, de 1 % en livres sterling, de 1 % en francs…