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Programme fonctionnel et technique (PFT) utilisé en architecture pour concevoir des nouveaux projets d'école primaire. Document technique portant sur la programmation des espaces visées (tailles des classes, couloir), normes architecturales, etc.

pdf 2.70 Mb 24-354_Diffusion.pdf

suivante : https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications- adm/infrastructures/Guide-planification-immobiliere-primaire.pdf … 2…

Update : October 23, 2024

Culture and citizenship in Québec Program - Elementary and Secindary School

pdf 252 Kb PFEQ-culture-citoyennete-quebecoise-feuillet-AN.pdf

organizations Coordination and content Direction des programmes d’études en formation générale des jeunes Direction générale de la formation générale des…

Update : May 24, 2024

Foire aux questions pour l'Allocation pour l'intégration en service de garde mise à jour en juillet 2025

pdf 633 Kb FAQ-AISG.pdf

Coordination et rédaction Direction de l’encadrement du réseau Sous-ministériat des politiques et programmes Pour information Centre des relations avec la…

Update : October 3, 2025

M25869_Diffusion.pdf

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php https://www.quebec.ca/nouvelles/actualites/details/festivals-et-evenements-touristiques-saison-hiver-printemps-2022-2023-le-gouvernement-du-quebec…

Update : March 13, 2023

M25869_Diffusion.pdf

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php https://www.quebec.ca/nouvelles/actualites/details/festivals-et-evenements-touristiques-saison-hiver-printemps-2022-2023-le-gouvernement-du-quebec…

Update : March 13, 2023

Présentation du nouveau programme d'assistance financière

pdf 352 Kb B3-4-presentation-programme-assistance-financiere-vf_AJ.pdf

la gestion de projets complexes et est chef d’équipe à la Direction de l’aide financière aux particuliers et aux entreprises. https://www.quebec…

Update : July 27, 2023

Attestation des administrateurs d'une coopérative de travail ou de producteurs ou d'une fédération – Régime d'investissement coopératif

pdf 48 Kb FO_attestation_coop_travail_producteurs_RIC.pdf

RÉGIME D’INVESTISSEMENT COOPÉRATIF ATTESTATION DES ADMINISTRATEURS D’UNE COOPÉRATIVE DE TRAVAIL OU DE PRODUCTEURS OU D'UNE FÉDÉRATION (CATÉGORIE DE…

Update : June 12, 2024

Attestation des administrateurs d'une coopérative de travail ou de producteurs ou d'une fédération – Régime d'investissement coopératif

pdf 48 Kb FO_attestation_coop_travail_producteurs_RIC.pdf

RÉGIME D’INVESTISSEMENT COOPÉRATIF ATTESTATION DES ADMINISTRATEURS D’UNE COOPÉRATIVE DE TRAVAIL OU DE PRODUCTEURS OU D'UNE FÉDÉRATION (CATÉGORIE DE…

Update : June 12, 2024

Décision de la demande 2025-2026.259

pdf 217 Kb 2025-2026-259-Decision.pdf

Direction générale de la gouvernance et des affaires institutionnelles Édifice Catherine-De Longpré 1075, chemin Sainte-Foy, 3e étage Québec (Québec) G1S 2M1…

Update : November 18, 2025

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2021-2022 du ministère de la Sécurité publique

pdf 539 Kb PL_action_handicapes_MSP_2021-2022.pdf

Desharnais Direction générale des services correctionnels Étienne Boisvert Direction générale des affaires policières Marie-Michèle Gagnon Direction des…

Update : December 1, 2021

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Attestation des administrateurs d'une coopérative de travail ou de producteurs ou d'une fédération – Régime d'investissement coopératif

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