Search results

Données sur le nombre d’élèves HDAA à qui un outil technologique a été octroyé en utilisant la mesure 30810 des réseaux d’enseignement les années 2020-2021 et 2021-2022.

pdf 191 Kb 22-398_Diffusion.pdf

bles-de-lapplication-de-la-loi-sur-lacces/ https://www.cai.gouv.qc.ca/liste-des-organismes-assujettis-et-des-responsables-de-lapplication-de-la…

Update : February 20, 2023

Données sur le nombre d’élèves HDAA à qui un outil technologique a été octroyé en utilisant la mesure 30810 des réseaux d’enseignement les années 2020-2021 et 2021-2022.

pdf 191 Kb 22-398_Diffusion.pdf

bles-de-lapplication-de-la-loi-sur-lacces/ https://www.cai.gouv.qc.ca/liste-des-organismes-assujettis-et-des-responsables-de-lapplication-de-la…

Update : February 20, 2023

Politique d'intégration du bois dans la construction

pdf 6.45 Mb PO_construction_bois.pdf

Code de construction du Québec permet d’assurer la qualité des travaux de construction et la sécurité du public. Lors de la construction de bâtiments en…

Update : May 19, 2023

Politique d'intégration du bois dans la construction

pdf 6.45 Mb PO_construction_bois.pdf

Code de construction du Québec permet d’assurer la qualité des travaux de construction et la sécurité du public. Lors de la construction de bâtiments en…

Update : May 19, 2023

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Renseignements administratifs du dossier de propriété – Version 2.7

xlsx 28 Kb repertoire_renseignements_administratifs_2.7.xlsx

Caractère 1 U 0, 1, 2 13 AD0112A Code de la classe de la catégorie des immeubles non résidentiels N Caractère 2 U 1A, 1B, 1C, 02 à 13 14 AD0113A Code de la…

Update : July 29, 2024

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Renseignements administratifs du dossier de propriété – Version 2.8

xlsx 28 Kb repertoire_renseignements_administratifs_2.7.xlsx

Caractère 1 U 0, 1, 2 13 AD0112A Code de la classe de la catégorie des immeubles non résidentiels N Caractère 2 U 1A, 1B, 1C, 02 à 13 14 AD0113A Code de la…

Update : July 14, 2025

Les infrastructures publiques du Québec : Plan québécois des infrastructures 2017-2027 - Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2017-2018

pdf 19.00 Mb 8-infrastructuresPubliquesQuebec-2017-2027.pdf

projets de construction d’usines de biométhanisation et de compostage, notamment afin de poursuivre la réalisation des projets de la ville de Saint-Hyacinthe…

Update : November 26, 2024

Effectifs totaux pour chaque année scolaire (depuis 2000-2001 jusque 2022-2023) pour divers AEP, ventilés selon le sexe et la région administrative;

pdf 464 Kb 23-171_Diffusion.pdf

l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous…

Update : August 15, 2023

Effectifs totaux pour chaque année scolaire (depuis 2000-2001 jusque 2022-2023) pour divers AEP, ventilés selon le sexe et la région administrative;

pdf 464 Kb 23-171_Diffusion.pdf

l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous…

Update : August 15, 2023

2025-123 – Documents cités aux ordres du jour des comités de gestion ministérielle

pdf 2.61 Mb DAI_2025-123_ordre_jour_comite_gestion.pdf

transmis par le ministère de la Justice et relève de sa compétence. Conformément à l’article 48 de la Loi, vous êtes invité à communiquer avec la responsable…

Update : January 12, 2026

Search results

Filters

Données sur le nombre d’élèves HDAA à qui un outil technologique a été octroyé en utilisant la mesure 30810 des réseaux d’enseignement les années 2020-2021 et 2021-2022.

Données sur le nombre d’élèves HDAA à qui un outil technologique a été octroyé en utilisant la mesure 30810 des réseaux d’enseignement les années 2020-2021 et 2021-2022.

Politique d'intégration du bois dans la construction

Politique d'intégration du bois dans la construction

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Renseignements administratifs du dossier de propriété – Version 2.7

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Renseignements administratifs du dossier de propriété – Version 2.8

Les infrastructures publiques du Québec : Plan québécois des infrastructures 2017-2027 - Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2017-2018

Effectifs totaux pour chaque année scolaire (depuis 2000-2001 jusque 2022-2023) pour divers AEP, ventilés selon le sexe et la région administrative;

Effectifs totaux pour chaque année scolaire (depuis 2000-2001 jusque 2022-2023) pour divers AEP, ventilés selon le sexe et la région administrative;

2025-123 – Documents cités aux ordres du jour des comités de gestion ministérielle

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca