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Les chiffres en pourcentage des frais de scolarité de la population étudiante inscrite dans le graphique 3 "Évolution de la contribution étudiante au fonds de fonctionnement des universités québécoises, de 2013 à 2023" (page 18-19 de l'avis règle

pdf 487 Kb 25-315_Diffusion.pdf

signée https://www.quebec.ca/education/universite/services-administratifs-universites/regles-budgetaires-reddition-compte-universites https://www.quebec.ca/e…

Update : September 4, 2025

Le cout du financement de l'état pour les études postes secondaires pour l'année 2024 ou 2023. Idéalement, inclure le DEP, cegep et université.

pdf 282 Kb 24-824_Diffusion.pdf

es universitaires … 2 https://www.quebec.ca/education/cegep/services/regles-budgetaires-reddition-compte-cegeps#c123056 https://www.quebec.ca/education/cegep…

Update : April 11, 2025

Tremplin DEC (081.06)

pdf 209 Kb 08106-tremplin-DEC.pdf

au DEC. https://www.quebec.ca/education/cegeps-colleges-prives/services/programmes/activites-mise-niveau-reussite-cegep https://www.quebec.ca/education/cegep…

Update : June 30, 2025

Demande d'accès à l'information 202210-13

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agricoles Service de l’environnement et de l’architecture de paysage Direction du génie En télétravail – disponible via le cellulaire T. 450 463-7100, poste…

Update : July 17, 2024

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agricoles Service de l’environnement et de l’architecture de paysage Direction du génie En télétravail – disponible via le cellulaire T. 450 463-7100, poste…

Update : July 17, 2024

Table ronde – Contributions potentielles des organismes humanitaires, communautaires et bénévoles en sécurité civile au sein de communautaires et bénévoles en sécurité civile au sein de

pdf 586 Kb 0-2-TableRonde-ASCQvf.pdf

des opérations pour le Service de protection et d’intervention d’urgence de la Ville de Sorel-Tracy jusqu’en août 2019. Depuis ce temps, il agit à titre de…

Update : October 24, 2024

SJ-1307A (2025-01) Application to lift the condition of driving a road vehicle equipped with an alcohol ignition interlock device for life

pdf 90 Kb sj-1307-a.pdf

alcohol ignition interlock device for life Notice of presentation https://www.quebec.ca/en/justice-and-civil-status https://www.quebec.ca/en/justice-and-civi…

Update : January 27, 2025

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire en vigueur (OGAT) – Fiche méthodologique – Indicateur stratégique : la part des nouveaux logements localisés à l'intérieur des périmètres d'urbanisation

pdf 272 Kb FIC_orientation_4_logements_perimetres_urbanisation.pdf

ca/recherche/dataset/roles-d-evaluation-fonciere-du-quebec https://www.donneesquebec.ca/recherche/dataset/roles-d-evaluation-fonciere-du-quebec https://www.q…

Update : May 28, 2025

GPI_ch4_sect-4_2_Reexamen.pdf

pdf 470 Kb GPI_ch4_sect-4_2_Reexamen.pdf

copie est archivée au Service de réexamen administratif. Le dossier est ensuite transféré au service ayant rendu la décision initiale qui devra assurer le…

Update : September 22, 2022

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Le cout du financement de l'état pour les études postes secondaires pour l'année 2024 ou 2023. Idéalement, inclure le DEP, cegep et université.

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