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documents à une fin autre que celle s’inscrivant dans le cadre du projet de recherche présenté ; 9) Collaborer au suivi de mon projet de recherche sur une…

: Contrats de formation Nom du fournisseur Montant du contrat Description Date Lieu Nombre de participants Université du Québec à Montréal (UQAM) 3 600,00…

français lors de l’admission, ont participé à l’offre gouvernementale de cours de français (offre de cours de français du Ministère) dans les 3 ans suivant…

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CATÉGORIES DE PERSONNES CONCERNÉES PAR LES RENSEIGNEMENTS VERSÉS AU FICHIER a. Les client (e) s de l’organisme b. Le personnel de l’organisme c. Une autre…

Club de curling Nairn Modernisation du système de réfrigération du Club de curling Nairn 03 Capitale-Nationale Charlevoix--Côte-de-Beaupré 313 500,00 $ Ville…

FICHIER a. En vue de l’application de la loi : Loi sur les services de santé et les services sociaux ; Loi sur la santé publique. b. En vue de l’application…

des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-303 Bonjour, La présente a pour objet de faire le suivi de votre demande d’accès visant à obtenir les…

générale de la planification de l’immigration, de la recherche et de la valorisation de l’information, ses directions et services pour les clients internes…

tabagisme, le ministère de la Santé et des Services sociaux est chargé de son application. Entre autre, il doit s’assurer du respect de la loi dans tous les…