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sociale. Les frais de réception comprennent les dépenses de repas, de boissons alcoolisées, de service, d’animation, de décoration et de mise en place de la…

sociale. Les frais de réception comprennent les dépenses de repas, de boissons alcoolisées, de service, d’animation, de décoration et de mise en place de la…

dépenses entre la date de dépôt de la demande complète et celle de la confirmation de l’aide financière ne garantit, en aucun cas, une obligation pour le…

l’Alberta, de la Colombie-Britannique, de l’Ontario, du Québec et de Terre-Neuve-et- Labrador. 6 2 La mise en œuvre de la Loi Trois conditions doivent être…

l’Alberta, de la Colombie-Britannique, de l’Ontario, du Québec et de Terre-Neuve-et- Labrador. 6 2 La mise en œuvre de la Loi Trois conditions doivent être…

permettant d’établir une cible : • La mesure de la situation de départ (temps 0); • La définition de la méthode d’établissement de la cible (ex. : prise en…

fardeau de 10,9 milliards de dollars par an En 2024, la conformité réglementaire a coûté 10,9 milliards de dollars aux entreprises du Québec, selon la FCEI. …

versant de la rivière Madawaska, dont la su- perficie est d’environ 3 000 km². Le bassin secondaire de la rivière Touladi draine la majeure partie de la zone…

versant de la rivière Madawaska, dont la su- perficie est d’environ 3 000 km². Le bassin secondaire de la rivière Touladi draine la majeure partie de la zone…

l’évolution de la situation épidémiologique (voir encadré 5). De nombreux secteurs ont été affectés par la pandémie, dont ceux de la santé, des services…