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Ensemble des données statistiques sur l'effectif des élèves allophones et effectifs déclarés dans Charlemagne pour les 5 dernières années.

pdf 644 Kb 22-456_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB//JG/mc p. j. 2 Originale signée Effectif et pourcentage des…

Update : March 31, 2023

Ensemble des données statistiques sur l'effectif des élèves allophones et effectifs déclarés dans Charlemagne pour les 5 dernières années.

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Update : March 31, 2023

Documents produits par le Comité interministériel sur les marqueurs de genre

pdf 2.82 Mb Documents-comite-interministeriel-marqueurs-genre-CF-20240307-1.pdf

Beauregard Responsable de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p.j. 6 Document privé, Interne Articles de la Loi sur…

Update : April 9, 2024

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles

pdf 376 Kb air-compensation-services-municipaux-recuperation-valorisation-matieres-residuelles-12-2019.pdf

contre les changements climatiques 675, boul. René-Lévesque Est, 4e étage, boîte 23 Québec (Québec) G1R 5V7 Téléphone : 418 521-3848 ou Visitez notre site…

Update : August 20, 2025

RFA1920_LAP_av

pdf 426 Kb RFA1920-la-pocatiere.pdf

systémique 52 53 R 44 014 Programmes d'aide à la recherche au collégial - R103 90 000 374 882 229 657 235 225 53 54 R 44 015 Attraction d'étudiants…

Update : November 23, 2021

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systémique 52 53 R 44 014 Programmes d'aide à la recherche au collégial - R103 90 000 374 882 229 657 235 225 53 54 R 44 015 Attraction d'étudiants…

Update : November 23, 2021

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1.23 Mb 202406-24_DE.pdf

les meilleurs. La responsable de l’accès à l’information, Original signé par Matilde Théroux-Lemay p. j. : 3 Projet de loi modifiant la Loi sur les mines et…

Update : July 11, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

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Update : July 11, 2024

Statistiques concernant le taux d’échec des étudiants en enseignement collégial ainsi que le nombre de plaintes concernant les épreuves ministérielles durant la pandémie

pdf 1.38 Mb 23-413_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 5 Originale signée Résultats à l’épreuve…

Update : December 11, 2023

Statistiques concernant le taux d’échec des étudiants en enseignement collégial ainsi que le nombre de plaintes concernant les épreuves ministérielles durant la pandémie

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