Search results

officiel du Québec chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCES AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS A…

d’accès aux documents – Décision V/Réf. : statistiques sur les dossiers ouverts en protection de la jeunesse et sur la médiation familiale N/Réf. :…

d’accès aux documents – Décision V/Réf. : statistiques sur les dossiers ouverts en protection de la jeunesse et sur la médiation familiale N/Réf. :…

salariaux De plus, conformément aux dispositions de l’article 13 de la Loi sur l'accès, le ministère de la Famille (MFA) publie sur son site web les…

salariaux De plus, conformément aux dispositions de l’article 13 de la Loi sur l'accès, le ministère de la Famille (MFA) publie sur son site web les…

hiérarchiques et de relations entre unités administratives, et nécessite une adhésion aux valeurs de la fonction publique et aux normes d’éthique, une vision…

se reportant aux lois et aux règlements relatifs aux jeunes. • En se référant aux protocoles d’intervention relatifs aux jeunes. • En se référant à l’entente…

se reportant aux lois et aux règlements relatifs aux jeunes. • En se référant aux protocoles d’intervention relatifs aux jeunes. • En se référant à l’entente…

Compte-rendu Rencontre du cadre de dialogue Rencontre tenue le : 26 septembre 2024 Heure : 9 h 30 Endroit : Hôtel Mortagne, 1228, rue Nobel à Boucherville…

modulés afin de tenir compte des particularités territoriales et de la valeur qu’accordent les intervenants du milieu à ces éléments. En tout temps, les…