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Frais des activités de réception accueil T4 2020-2021

pdf 134 Kb frais_activites_reception_accueil_t4_2020_2021.pdf

prévues Coût de l'activité Allocation d'un montant pour souligner le départ à la retraite d'employés de la direction régionale de la Côte-Nord 9…

Update : January 6, 2023

Frais des activités de réception accueil T4 2020-2021

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prévues Coût de l'activité Allocation d'un montant pour souligner le départ à la retraite d'employés de la direction régionale de la Côte-Nord 9…

Update : January 6, 2023

Faits saillants - Règles budgétaires 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 214 Kb FS-RB-BC-RSG-2023-2024.pdf

adjointes Norme d’allocation Subvention des RSGE Allocation de base Allocation pour les enfants de 0 à 17 mois Allocation pour l’exemption de la contribution…

Update : September 24, 2024

Faits saillants - Règles budgétaires 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 214 Kb FS-RB-BC-RSG-2023-2024.pdf

adjointes Norme d’allocation Subvention des RSGE Allocation de base Allocation pour les enfants de 0 à 17 mois Allocation pour l’exemption de la contribution…

Update : September 24, 2024

RFA 2023-2024 - Victoriaville

pdf 429 Kb RFA2324_VIC.pdf

Tableau F3 - Allocations du MES et allocations spécifiques reportées (non audité) Fonds de fonctionnement Pour l'exercice terminé le 30 juin 2024 Page 4…

Update : February 24, 2025

RFA 2023-2024 - Saint-Hyacinthe

pdf 462 Kb RFA2324_HYA.pdf

Tableau F3 - Allocations du MES et allocations spécifiques reportées (non audité) Fonds de fonctionnement Pour l'exercice terminé le 30 juin 2024 Page 4…

Update : February 24, 2025

RFA 2023-2024 - François-Xavier Garneau

pdf 431 Kb RFA2324_FRA.pdf

Tableau F3 - Allocations du MES et allocations spécifiques reportées (non audité) Fonds de fonctionnement Pour l'exercice terminé le 30 juin 2024 Page 4…

Update : February 24, 2025

RFA2021_ABI

pdf 450 Kb RFA2021-ABI.pdf

Tableau F3 - Allocations du MES et allocations spéc ifiques reportées (non-audité) Fonds de fonctionnement Pour l'exercice terminé le 30 juin 2021 Page 4…

Update : February 18, 2022

RFA2021_ABI

pdf 450 Kb RFA2021-ABI.pdf

Tableau F3 - Allocations du MES et allocations spéc ifiques reportées (non-audité) Fonds de fonctionnement Pour l'exercice terminé le 30 juin 2021 Page 4…

Update : February 18, 2022

À l’heure de la cohérence et de l’équité : la rémunération des titulaires d’emploi supérieur nommés à temps partiel au sein de conseils d’administration d’organismes publics québécois

pdf 639 Kb Rapport_JF_Bernier_-_Remuneration_C.A.pdf

qualité des candidats nommés. 8 1. Allocations de présence Dans quelques pays (en minorité), les administrateurs ne sont pas rémunérés, exception faite d’…

Update : March 13, 2023

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