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d’employés du ministère de l’Éducation dans le département des technologies de l’information. 2. La masse salariale annuelle des employés du ministère de…

les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non Est-ce que le processus de consultation pour…

Devancement de la mise en place de la mesure À l’occasion du dépôt du Plan économique du Québec de mars 2018, le gouvernement annonce le devancement de la…

Devancement de la mise en place de la mesure À l’occasion du dépôt du Plan économique du Québec de mars 2018, le gouvernement annonce le devancement de la…

741 du Chemin-du-Roy 1,00 A 742 de l’Énergie (Basse-Mauricie) 1,00 A 751 des Hauts-Cantons 1,00 A 752 de la Région-de-Sherbrooke 1,00 A 753 des Sommets 1,00…

741 du Chemin-du-Roy 1,00 A 742 de l’Énergie (Basse-Mauricie) 1,00 A 751 des Hauts-Cantons 1,00 A 752 de la Région-de-Sherbrooke 1,00 A 753 des Sommets 1,00…

religieux de Sainte-Croix Construction de la station de tramway En bordure nord-est du terrain du site de l’Oratoire, le long du chemin Queen-Mary 1904 Les…

modalité de récupération ne peut s’étendre sur une période de plus de 12 mois. f) Demande de révision du calcul de la subvention finale À la réception de la…

bâti dans les régions du Québec, avec une attention plus particulière sur les projets de La Prairie, de Chambly, de la MRC de Côte-de-Beaupré, de la MRC de…

rives de cours d’eau et de lacs, de reboisement de bandes riveraines transformées en pelouse ou de correction des problèmes de nuisances, de salubrité ou de…