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Toute la documentation et les échanges, les comptes rendus des discussions et des décisions ou tout autre document de même nature, en lien avec le projet de reconstruction, rénovation, décontamination ou démolition de l’Académie de Roberval depui

pdf 7.26 Mb 24-507_Diffusion.pdf

Type de plateau(x) variable selon programme de construction du projet. Qté requise de plateau(x) et superfcie maximale en plateau(x) à respecter. Note : le C…

Update : February 6, 2025

Frais de participation à des activités de formation, à un colloque ou un congrès

pdf 235 Kb frais-participation-activites-juillet-septembre-2025.pdf

pour agents publics 2.0 Gendarmerie royale du Canada Centre de formation et de perfectionnement 1 2025-07-14 65, montée de l'Auberge Sainte-Catherine-de…

Update : December 22, 2025

Document,renseignements, sous n’importe quel support, transmis vers le 4 août 2022 aux DG des CSS, CS, établissements privés faisant état des bonnes pratiques en matière de qualité de l'air dans le réseau et tout document confectionné depuis le

pdf 6.00 Mb 22-311_Diffusion.pdf

la propriété du Centre de services scolaire de l’Estuaire. La décision sur l’accessibilité de ces documents relève davantage de la compétence de ce dernier. …

Update : March 31, 2023

Document,renseignements, sous n’importe quel support, transmis vers le 4 août 2022 aux DG des CSS, CS, établissements privés faisant état des bonnes pratiques en matière de qualité de l'air dans le réseau et tout document confectionné depuis le

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la propriété du Centre de services scolaire de l’Estuaire. La décision sur l’accessibilité de ces documents relève davantage de la compétence de ce dernier. …

Update : March 31, 2023

Normes recommandées en matière d’hygiène dans les centres d'hébergement temporaire

pdf 155 Kb normes_hygiene_centres_hebergement_temporaire.pdf

Distance de 0,75 m entre les lits. Normes de ventilation 30 m3 par heure par personne (les plafonds hauts de plus de 3 m procurent l’espace de ventilation…

Update : January 24, 2020

Normes recommandées en matière d’hygiène dans les centres d'hébergement temporaire

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Distance de 0,75 m entre les lits. Normes de ventilation 30 m3 par heure par personne (les plafonds hauts de plus de 3 m procurent l’espace de ventilation…

Update : January 24, 2020

Revue de littérature sur la prévention de la récidive ou des meilleurs moyens pour en diminuer les risques

pdf 2.34 Mb revue_litterature_prevention_recidive.pdf

envisageait déjà des réformes en profondeur en matière de détermination de la peine et plusieurs sont allés de Revue de littérature sur la prévention de la…

Update : May 28, 2021

Revue de littérature sur la prévention de la récidive ou des meilleurs moyens pour en diminuer les risques

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envisageait déjà des réformes en profondeur en matière de détermination de la peine et plusieurs sont allés de Revue de littérature sur la prévention de la…

Update : May 28, 2021

Communications entre le ministère de l'Éducation et des parties prenantes autochtones (ex. Conseil en éducation des Premières Nations) concernant les demandes de modification du titre du programme d'études Culture et citoyenneté québécoise (le rap

pdf 4.36 Mb 24-833_Diffusion.pdf

nt de la formation et de la main-d'œuvre Huron-wendat Catherine Savard Regroupement des centres d'amitié autochtones du Québec Ana Osborne Centre d…

Update : April 29, 2025

Document fourni en réponse : Avis sur l’enseignement et l’apprentissage de la géographie et de l’histoire et sur l’éducation à la citoyenneté à l’enseignement primaire (juin 2023)

pdf 4.01 Mb 25-132_Diffusion.pdf

Évaluation de la cohésion de la mise en œuvre du curriculum dans le cadre des exercices de veille de 2011 et de 2016 Les exercices de veille sur la mise en…

Update : July 8, 2025

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Revue de littérature sur la prévention de la récidive ou des meilleurs moyens pour en diminuer les risques

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