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pertes alimentaires, valorisation des coproduits et économie circulaire. CHANGEMENTS CLIMATIQUES ET ÉNERGIE La lutte contre les changements climatiques…

CM, le budget, ou un document explicatif de celui-ci, doit être distribué gratuitement à chaque adresse civique dans la municipalité ou être publié dans un…

Total des allocations budgétaires de l’installation 238 440,25 $ Titulaire du permis : Division : Adresse : Municipalité : Code postal : Subvention finale…

des Groupes communautaires; des partis politiques; etc. 7. Les changements réalisés ou prévus, en précisant les dates : Aucun changement majeur n’est prévu à…

des Groupes communautaires; des partis politiques; etc. 7. Les changements réalisés ou prévus, en précisant les dates : Aucun changement majeur n’est prévu à…

a fait l’objet d’une mutation alors qu’elle était sous le RQAP, en indiquant les raisons de ce changement. RF RH 22-01-25 Positive 38. 22-01/038-CH…

procédait à une modification de l’application de la norme comptable sur les paiements de transfert. Ce changement a entraîné, au 31 mars 2020, une…

après 2020 2.1.3 Cible du Canada sur les changements climatiques 2.1.4 Plan du Canada sur les changements climatiques 2.1.5 Cible du Québec sur les …

d’appui aux collectivités Rapport d’évaluation | 19 1.9 Effets Le terme « effet » désigne les changements suscités par les biens et services d’une…

d’appui aux collectivités Rapport d’évaluation | 19 1.9 Effets Le terme « effet » désigne les changements suscités par les biens et services d’une…