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Perspectives quantitatives découlant de l’Enquête sur l’utilisation des règlements d’urbanisme prévus à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme
pdf 5.82 Mb RAP_QuantitatifUQAM_VAdmin_20210204.pdf
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Note de service - Planification des activités publiques
pdf 13.76 Mb 202403-65_DE.pdf
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Note de service - Planification des activités publiques
pdf 13.76 Mb 202403-65_DE.pdf
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Directives et autres documents en lien avec les tarifs judiciaires en matière civile et les numéros de greffe - BSM-2024-004568
pdf 8.28 Mb DAI_no_BSM-2024-004568.pdf
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Directives et autres documents en lien avec les tarifs judiciaires en matière civile et les numéros de greffe - BSM-2024-004568
pdf 8.28 Mb DAI_no_BSM-2024-004568.pdf
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Les avis, notes ou rapports produits par le Ministère au sujet de l’école juive Belz depuis 2020.
pdf 10.53 Mb 23-656_Diffusion.pdf
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Les avis, notes ou rapports produits par le Ministère au sujet de l’école juive Belz depuis 2020.
pdf 10.53 Mb 23-656_Diffusion.pdf
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Diverses informations concernant les accréditations de l’établissement d’enseignement Yaldei, depuis 2018.
pdf 13.52 Mb 24-580_Diffusion.pdf
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Maternelle 4 ans à temps plein - Bilan de la mise en oeuvre
pdf 1.03 Mb Bilan-maternelle-4-ans-2024-2025.pdf
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