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Guide de présentation d'une requête au comité d'examen des demandes dérogatoires au regard de l'aide financière aux études 2025-2026

pdf 0.98 Mb demande-derogatoire-guide.pdf

date de présentation 1 Montant établi pour l’année d’attribution 2025-2026, sous réserve de modifications. 2 Notez qu’en l’absence de réponse de votre part…

Update : November 20, 2025

Grille de calcul aux fins de l’établissement de l’indemnité de remplacement du revenu

pdf 119 Kb BC-Formulaire-indemnite-remplacement.pdf

ciale: S2_A_Ligne1: S2_A_Ligne2: S2_A_Ligne3: 0 S2_B_Ligne1: S2_B_Ligne2: S2_B_Ligne3: 0 S2_B_Ligne4: NaN S2_B_Ligne5: 0 S2_C_Ligne1: 0 S2_C_Ligne2: 33304.25…

Update : September 30, 2024

Grille de calcul aux fins de l’établissement de l’indemnité de remplacement du revenu

pdf 119 Kb BC-Formulaire-indemnite-remplacement.pdf

ciale: S2_A_Ligne1: S2_A_Ligne2: S2_A_Ligne3: 0 S2_B_Ligne1: S2_B_Ligne2: S2_B_Ligne3: 0 S2_B_Ligne4: NaN S2_B_Ligne5: 0 S2_C_Ligne1: 0 S2_C_Ligne2: 33304.25…

Update : November 20, 2024

Grille de calcul aux fins de l’établissement de l’indemnité de remplacement du revenu

pdf 120 Kb BC-grille-calcul_indemnite-remp-revenu_RSGE-2026.pdf

ciale: S2_A_Ligne1: S2_A_Ligne2: S2_A_Ligne3: 0 S2_B_Ligne1: S2_B_Ligne2: S2_B_Ligne3: 0 S2_B_Ligne4: NaN S2_B_Ligne5: 0 S2_C_Ligne1: 0 S2_C_Ligne2: 34044.34…

Update : December 30, 2025

Chapitre 4 – État de la situation financière – Manuel de la présentation de l'information financière municipale

pdf 1.62 Mb manuel_chapitre_4.pdf

n et de comptabilisation de ce fonds sont présentées à la section 1 - Affectation de terrains ou de deniers à l’égard de parcs, de terrains de jeux ou…

Update : December 11, 2023

Document sommaire de l'Étude d’impact et recensement des bonnes pratiques en accompagnement et financement offerts aux petites et moyennes entreprises en région

pdf 559 Kb RA_developpement_local_sommaire.pdf

Ministre de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie Ministre responsable du Développement économique régional Ministre responsable de la Métropole et de…

Update : May 20, 2025

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement concernant le volume minimal de carburant renouvelable dans l'essence et le carburant diesel

pdf 171 Kb AIR_201910_PR_volume_carburant_MERN.pdf

minimales en carburants renouvelables de 5 % dans l’essence et de 2 % dans le carburant diesel et prévoient un rehaussement progressif de celles-ci en…

Update : May 16, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement concernant le volume minimal de carburant renouvelable dans l'essence et le carburant diesel

pdf 171 Kb AIR_201910_PR_volume_carburant_MERN.pdf

minimales en carburants renouvelables de 5 % dans l’essence et de 2 % dans le carburant diesel et prévoient un rehaussement progressif de celles-ci en…

Update : May 16, 2023

Nombre de robots, imprimantes 3D ou tablettes et ordinateurs distribués dans le cadre du programme Projet Robot 360 (initié en 2018) comme outils pédagogiques, total d'écoles qui ont bénéficiés du programme et documents et rapports faisant état de

pdf 1.22 Mb 24-371_Diffusion.pdf

qui permet de faire de la programmation dite visuelle (par assemblage de blocs d’instructions en vue de faire réaliser des actions à des objets ou…

Update : November 28, 2024

Étude sur les retombées économiques de la présence du Québec en Francophonie - Rapport final

pdf 2.37 Mb RA-rapport-etude-economique-Francophonie-mai-2021.pdf

Montréal. En cinq ans, la contribution de TV5 au PIB s’élève à près de 85 M$. Les retombées économiques annuelles associées à la double présence de l’AUF, de…

Update : March 15, 2023

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Grille de calcul aux fins de l’établissement de l’indemnité de remplacement du revenu

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Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement concernant le volume minimal de carburant renouvelable dans l'essence et le carburant diesel

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Nombre de robots, imprimantes 3D ou tablettes et ordinateurs distribués dans le cadre du programme Projet Robot 360 (initié en 2018) comme outils pédagogiques, total d'écoles qui ont bénéficiés du programme et documents et rapports faisant état de

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