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Les baux de location d’espaces de l'école Saint-Antoine de Sherbrooke entre 2010 et 2024. Ces informations devraient inclure les coûts de location, les espaces alloués et les conditions particulières.

pdf 331 Kb 24-378_Diffusion.pdf

scolaires concernés dans le cadre de la mesure 30145 – Location d’immeubles. Bien que des documents visés par votre demande soient détenus par le Ministère…

Update : October 17, 2024

Les baux de location d’espaces de l'école Saint-Antoine de Sherbrooke entre 2010 et 2024. Ces informations devraient inclure les coûts de location, les espaces alloués et les conditions particulières.

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scolaires concernés dans le cadre de la mesure 30145 – Location d’immeubles. Bien que des documents visés par votre demande soient détenus par le Ministère…

Update : October 17, 2024

pdf 132 Kb dirges2011-002.pdf

des renseignements personnel (L.R.Q., chapitre A-2.1); - Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information (L.R.Q., c C-1.1) (Loi 161).…

Update : October 14, 2022

pdf 132 Kb dirges2011-002.pdf

des renseignements personnel (L.R.Q., chapitre A-2.1); - Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information (L.R.Q., c C-1.1) (Loi 161).…

Update : October 14, 2022

Informations relatives au montant additionnel octroyé dans le cadre d'un stage dans le programme de l'Aide financière aux études (AFE) tel que : Le nombre de personnes bénéficiaires et le nombre de mois pendant lesquels ces personnes bénéficiaires

pdf 437 Kb 25-909_Diffusion.pdf

demande faite en application de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre…

Update : February 18, 2026

Documents reçus ou échangés découlant de l’obligation de signalement et les délais de signalement ou relatif à la compréhension ou l’interprétation de la Loi de la Protection de la Jeunesse ou tout article de loi qui en découle tel que l’ob

pdf 10.97 Mb 23-260_Diffusion.pdf

plan éducatif : La Loi modifiant la Loi sur la protection de la jeunesse et d’autres dispositions (2017, c. 18, ci- après la « Loi 99 ») a été sanctionnée le…

Update : October 11, 2023

Documents reçus ou échangés découlant de l’obligation de signalement et les délais de signalement ou relatif à la compréhension ou l’interprétation de la Loi de la Protection de la Jeunesse ou tout article de loi qui en découle tel que l’ob

pdf 10.97 Mb 23-260_Diffusion.pdf

plan éducatif : La Loi modifiant la Loi sur la protection de la jeunesse et d’autres dispositions (2017, c. 18, ci- après la « Loi 99 ») a été sanctionnée le…

Update : October 11, 2023

nombre d’enfants EHDAA, par région, qui ont été renvoyés de leurs écoles par manque de ressources pour bien les accompagner

pdf 2.05 Mb 22-587_Diffusion.pdf

En vertu de l’article 15 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1…

Update : June 6, 2023

nombre d’enfants EHDAA, par région, qui ont été renvoyés de leurs écoles par manque de ressources pour bien les accompagner

pdf 2.05 Mb 22-587_Diffusion.pdf

En vertu de l’article 15 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1…

Update : June 6, 2023

Demande accès plomb eau 4 avril 2022

pdf 8.64 Mb 21-340_Diffusion.pdf

constitués d’analyses produites dans le cadre d’un processus décisionnel en cours sont retenus suivant l’article 39 de la Loi Conformément à l’article 51 de…

Update : October 4, 2022

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Les baux de location d’espaces de l'école Saint-Antoine de Sherbrooke entre 2010 et 2024. Ces informations devraient inclure les coûts de location, les espaces alloués et les conditions particulières.

Les baux de location d’espaces de l'école Saint-Antoine de Sherbrooke entre 2010 et 2024. Ces informations devraient inclure les coûts de location, les espaces alloués et les conditions particulières.

Informations relatives au montant additionnel octroyé dans le cadre d'un stage dans le programme de l'Aide financière aux études (AFE) tel que : Le nombre de personnes bénéficiaires et le nombre de mois pendant lesquels ces personnes bénéficiaires

Documents reçus ou échangés découlant de l’obligation de signalement et les délais de signalement ou relatif à la compréhension ou l’interprétation de la Loi de la Protection de la Jeunesse ou tout article de loi qui en découle tel que l’ob

Documents reçus ou échangés découlant de l’obligation de signalement et les délais de signalement ou relatif à la compréhension ou l’interprétation de la Loi de la Protection de la Jeunesse ou tout article de loi qui en découle tel que l’ob

nombre d’enfants EHDAA, par région, qui ont été renvoyés de leurs écoles par manque de ressources pour bien les accompagner

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Demande accès plomb eau 4 avril 2022

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