Search results

redressé (et autres de l'année accumulé comptable au 30 juin 2009 au 30 juin 2009 de capitalisation au 1 juil. 2009 ajustements) au 30 juin 2010 au 30…

CPE et communiquée au Ministère au moyen du formulaire en ligne sur la prévision d’occupation. L’occupation réelle, pour sa part, est établie par le CPE et…

QUÉBEC Au Québec, comme au Canada, la croissance économique a été particulièrement dynamique au cours des dernières années. Bien que le contexte demeure…

QUÉBEC Au Québec, comme au Canada, la croissance économique a été particulièrement dynamique au cours des dernières années. Bien que le contexte demeure…

graduellement au cours des années, pour atteindre le rendement espéré à long terme de 6,35 % à compter de 2021-2022, et ce, au fur et à mesure où une partie…

partenariat au niveau de la propriété du projet, ce qui peut être intéressant en regard du rendement financier généré par le projet. Dans de tels cas,…

taches. Cette prime equivaut a seize pour cent (16 %) de I'allocation de base. » 11. Le tableau de I'annexe 4 est modifie comme suit: Periode Au…

taches. Cette prime equivaut a seize pour cent (16 %) de I'allocation de base. » 12. Le tableau de I'annexe 5 est modifie comme suit : Periode Au1e…

capital civique qui se compare avantageusement au rendement cinquantenaire de 8,6 %, par année, obtenu sur ses actifs accumulés de 400 G$ par la CDPQ, au 31…

capital civique qui se compare avantageusement au rendement cinquantenaire de 8,6 %, par année, obtenu sur ses actifs accumulés de 400 G$ par la CDPQ, au 31…