Search results

Nombre d'élèves en situation de grands retards scolaires au Québec (élèves recevant des SASAF pour qui les valeurs suivantes dans le système Charlemagne sont déclarées: 32, 33 et 34), tant au primaire qu'au secondaire, en incluant les CSS anglopho

pdf 321 Kb 25-539_Diffusion.pdf

grands retards scolaires au Québec (élèves recevant des SASAF pour qui les valeurs suivantes dans le système Charlemagne sont déclarées: 32, 33 et 34), tant …

Update : November 24, 2025

Copie de la liste de tous les dossiers transmis par le bureau de la sous-ministre au cabinet de la ministre de la Sécurité publique du 1er août 2020 au 20 novembre 2020

pdf 834 Kb 2019-10933.pdf

est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 2° au procureur de cet organisme, ou au procureur général lorsqu’il…

Update : January 6, 2023

Copie de la liste de tous les dossiers transmis par le bureau de la sous-ministre au cabinet de la ministre de la Sécurité publique du 1er août 2020 au 20 novembre 2020

pdf 834 Kb 2019-10933.pdf

est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 2° au procureur de cet organisme, ou au procureur général lorsqu’il…

Update : January 6, 2023

Données sur les températures moyennes hebdomadaires par local qui sont prises dans chaque classe, pour les semaines du 9 au 15 juin 2024 et du 8 au 14 septembre 2024, dans le même format que celui des fichiers de la décision 24-700.

pdf 11.86 Mb 24-830_Diffusion.pdf

6 861044 - Au Petit Bois 861044-102 3464668000000225618 23,4 861044 - Au Petit Bois 861044-104 3464668000000225620 23,5 861044 - Au Petit Bois 861044-106…

Update : April 4, 2025

Formulaire de présentation de l'offre d'accompagnement (volet 2)

pdf 627 Kb FO-presentation-qualite-educative-25-26-volet2.pdf

C 38), ayant son siège social au Québec et disposant d’une expertise en qualité éducative et d’une expérience d’au moins deux ans dans l’offre…

Update : January 7, 2026

Réponse du gouvernement au rapport du comité de la rémunération des juges évaluant la période du 1er juillet 2023 au 30 juin 2027 - Septembre 2024

pdf 630 Kb RA_REP_com_rem_juges_2023-2027_MJQ.pdf

l de 0,56 % au 1er juillet 2025, en lien avec la recommandation du Comité quant au partage des coûts des régimes collectifs d’assurance) : a) 325 500 $ au…

Update : December 6, 2024

Effectif étudiant à temps plein au collégial, à l’enseignement ordinaire, par programme d’études pour la formation préuniversitaire et technique, secteurs public et privé et l'effectif des étudiants inscrits à l’université au premier cycle

pdf 468 Kb 25-214_Diffusion.pdf

ens. au préscol. et prim (5704) 970 Sc. infirmières et nursing (5104) 919 Service social (5477) 904 Comptabilité, sc. Comptables (5802) 745 Pharmacie, sc…

Update : July 16, 2025

Formulaire de demande d'aide financière (volet 1)

pdf 585 Kb FO-demande-qualite-educative-25-28-volet1.pdf

Programme de soutien financier pour l’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance 2025 2028 Le présent formulaire…

Update : January 7, 2026

Rapport sur la contribution de Québec au Plan stratégique des Nations Unies sur la diversité biologique 2011-2020 et ses Objectifs d’Aichi

pdf 3.76 Mb rapport-quebec-aichi-2011-2020.pdf

dans le monde et au Québec, puis dresse un bilan de la mise en œuvre au Québec du Plan stratégique pour la diversité biologique 2011-2020 des Nations Unies…

Update : October 3, 2024

Analyse d’impact réglementaire des amendements au projet de loi n° 102 — Loi visant principalement à renforcer l’application des lois en matière d’environnement et de sécurité des barrages, à assurer une gestion responsable des pesticides e

pdf 1.39 Mb air-amendements-projet-loi-102-securite-barrages-gestion-pesticides-plan-economie-verte-vehicules-zero-emission-2022.pdf

les municipalités qui le jugent approprié pourront financer ces travaux au moyen d’une mesure fiscale imposée aux bénéficiaires, au propriétaire du barrage…

Update : August 20, 2025

Search results

Filters

Nombre d'élèves en situation de grands retards scolaires au Québec (élèves recevant des SASAF pour qui les valeurs suivantes dans le système Charlemagne sont déclarées: 32, 33 et 34), tant au primaire qu'au secondaire, en incluant les CSS anglopho

Copie de la liste de tous les dossiers transmis par le bureau de la sous-ministre au cabinet de la ministre de la Sécurité publique du 1er août 2020 au 20 novembre 2020

Copie de la liste de tous les dossiers transmis par le bureau de la sous-ministre au cabinet de la ministre de la Sécurité publique du 1er août 2020 au 20 novembre 2020

Données sur les températures moyennes hebdomadaires par local qui sont prises dans chaque classe, pour les semaines du 9 au 15 juin 2024 et du 8 au 14 septembre 2024, dans le même format que celui des fichiers de la décision 24-700.

Formulaire de présentation de l'offre d'accompagnement (volet 2)

Réponse du gouvernement au rapport du comité de la rémunération des juges évaluant la période du 1er juillet 2023 au 30 juin 2027 - Septembre 2024

Effectif étudiant à temps plein au collégial, à l’enseignement ordinaire, par programme d’études pour la formation préuniversitaire et technique, secteurs public et privé et l'effectif des étudiants inscrits à l’université au premier cycle

Formulaire de demande d'aide financière (volet 1)

Rapport sur la contribution de Québec au Plan stratégique des Nations Unies sur la diversité biologique 2011-2020 et ses Objectifs d’Aichi

Analyse d’impact réglementaire des amendements au projet de loi n° 102 — Loi visant principalement à renforcer l’application des lois en matière d’environnement et de sécurité des barrages, à assurer une gestion responsable des pesticides e

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca