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et aux flèches. Au fond de la baie de la Tour, une importante flèche d’une centaine de mètres de largeur et longue de 900 m isole totalement une lagune d’une…

et aux flèches. Au fond de la baie de la Tour, une importante flèche d’une centaine de mètres de largeur et longue de 900 m isole totalement une lagune d’une…

Est-ce qu’un organisme peut déposer une demande dans le cadre du Programme, puis une autre demande dans le cadre de Juristes communautaires? Oui, pourvu que…

néanmoins contribuer à une amélioration de la situation économique en cours d’année. À cet égard, la Banque du Canada vient d’annoncer, après une nouvelle…

globale plutôt que par une succession d’interventions de plusieurs acteurs. Une telle évolution nécessite aussi une meilleure structuration et une…

un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une diffusion dans un délai n’excédant pas six mois de la demande…

calcul de la subvention. Une fois ce délai échu, aucune demande ne sera acceptée par le Ministère. Pour ce faire, la GS doit faire parvenir au Ministère le…

calcul de la subvention. Une fois ce délai échu, aucune demande ne sera acceptée par le Ministère. Pour ce faire, la GS doit faire parvenir au Ministère le…

compter de sa date, une étude préparée en vue de l’imposition d’une taxe, d’un tarif ou d’une redevance. 1982, c. 30, a. 27 32. Un organisme public peut…

compter de sa date, une étude préparée en vue de l’imposition d’une taxe, d’un tarif ou d’une redevance. 1982, c. 30, a. 27 32. Un organisme public peut…