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particularités géographiques. Des modalités particulières peuvent être envisagées et, au besoin, un accompagnement ou un soutien peut être prévu pour les…

Diane Lelièvre, avocate et éthicienne au Sous-secrétariat au personnel de la fonction publique du Secrétariat du Conseil du trésor, de monsieur Yves D.…

Diane Lelièvre, avocate et éthicienne au Sous-secrétariat au personnel de la fonction publique du Secrétariat du Conseil du trésor, de monsieur Yves D.…

place de deux missions distinctes établies en fonction des mandats respectifs confiés au service de police municipal et au service de sécurité incendie. Ces…

place de deux missions distinctes établies en fonction des mandats respectifs confiés au service de police municipal et au service de sécurité incendie. Ces…

détail Pourcentage de la population ayant accès à au moins quatre services de mobilité durable Augmentation du pourcentage de la population ayant accès à au…

avis dans au moins une consultation structurée avec des parties prenantes pertinentes. Indicateur 2.1.2. Nombre de partenariats avec des organismes straté-…

Facteur 5: Séjour et famille au Québec Applicable au volet 1 et au volet 2 • Le facteur « Séjour et famille au Québec » comporte deux critères : « Séjour au…

sur les projets de réduction des émissions de GES qui ne se retrouvent pas dans les documents de soutien au formulaire de demande d’admissibilité à l’égard…

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