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n B) Veuillez inscrire le lieu de l’événement. S’il n’y a aucune adresse, décrivez le lieu de l’événement et inscrivez le nom de la municipalité ou de la…

MUNICIPALES ET DE L’HABITATION ÉTAPE 4 : DÉROULEMENT DE LA CONSULTATION Objectif : Faciliter un échange constructif et productif. Structure type : 1.…

n B) Veuillez inscrire le lieu de l’événement. S’il n’y a aucune adresse, décrivez le lieu de l’événement et inscrivez le nom de la municipalité ou de la…

du sport et de l'activité physique Programme de soutien aux événements sportifs internationaux Annexe 2 ( LISTE DES NOUVEAUX ENGAGEMENTS -JANVIER 2020 S…

cette information de la part des corps de police du Québec dans le cadre de ses activités statistiques. En vertu de l’article 1 de la Loi sur l’accès, nous…

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clientèle de l'organisme b) Le personnel de l'organisme c) Une autre catégorie de personnes (préciser) : Nombre approximatif de personnes…

clientèle de l'organisme b) Le personnel de l'organisme c) Une autre catégorie de personnes (préciser) : Nombre approximatif de personnes…

CATÉGORIES DE PERSONNES CONCERNÉES PAR LES RENSEIGNEMENTS VERSÉS AU FICHIER a. Les client (e) s de l’organisme b. Le personnel de l’organisme c. Une autre…

ables-de-lapplication-de-la-loi-sur-lacces/ https://www.cai.gouv.qc.ca/liste-des-organismes-assujettis-et-des-responsables-de-lapplication-de-la-loi-sur-lacc…