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Bilan des réalisations découlant du Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2018-2021

pdf 391 Kb PL-personnes-handicapees-bilan-2019-2020-MERN.pdf

équipements de bureau. Guide utilisé par la direction responsable des acquisitions. Comme le recommande l’OPHQ, le Guide est à la disposition de la direction…

Update : December 9, 2020

Bilan des réalisations découlant du Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2018-2021

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équipements de bureau. Guide utilisé par la direction responsable des acquisitions. Comme le recommande l’OPHQ, le Guide est à la disposition de la direction…

Update : December 9, 2020

Aide financière aux municipalités régionales de comté pour la mise à jour du schéma d’aménagement et de développement

pdf 598 Kb GUI_aide_financiere_mrc.pdf

à cet effet sera transmis à la MRC par la direction régionale. La MRC disposera alors d’au plus 30 jours pour soumettre une nouvelle description à la …

Update : May 30, 2024

Aide financière aux municipalités régionales de comté pour la mise à jour du schéma d’aménagement et de développement

pdf 598 Kb GUI_aide_financiere_mrc.pdf

à cet effet sera transmis à la MRC par la direction régionale. La MRC disposera alors d’au plus 30 jours pour soumettre une nouvelle description à la …

Update : May 30, 2024

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-10731

pdf 8.80 Mb AINFR_2025-10731_v2.pdf

général Responsable de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels Direction du secrétariat général Ministère des Finances 390,…

Update : April 30, 2025

Documents portant sur la mise en oeuvre de l'appel à l'action no. 70 du rapport de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 162 Kb 2021-11441.pdf

autochtones comme suit: https ://www.quebec.ca/gouv/portrait-quebec/premieres-nations- inuits/commission-viens#c113728 …2 https://www.quebec…

Update : January 6, 2023

Documents portant sur la mise en oeuvre de l'appel à l'action no. 70 du rapport de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 162 Kb 2021-11441.pdf

autochtones comme suit: https ://www.quebec.ca/gouv/portrait-quebec/premieres-nations- inuits/commission-viens#c113728 …2 https://www.quebec…

Update : January 6, 2023

Le budget complet du cégep Montmorency pour l’année financière la plus récente disponible (prévisionnel et/ou réel selon disponibilité) et le détail du budget alloué au département des sports pour la même période, incluant notamment les mont

pdf 471 Kb 24-862_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : April 17, 2025

La gestion de l’annexe budgétaire C111 du Régime budgétaire et financier des cégeps sur la reconnaissance des acquis et des compétences

pdf 611 Kb Guide-administratif-annexe-budgetaire-C111-RAC.pdf

compétences Guide administratif 2024-2025 Coordination et rédaction Direction de la gestion de l’offre et de la formation continue Direction générale des…

Update : November 10, 2025

Liste des engagements financiers - MSSS - Janvier 2024

pdf 0.95 Mb 2024-01_MSSS.pdf

finissant le 27 août 2024.aux fins d'obtenir les services d’une employée à la Direction de la coordination des investissements et du financement à titre…

Update : January 10, 2025

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Aide financière aux municipalités régionales de comté pour la mise à jour du schéma d’aménagement et de développement

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Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-10731

Documents portant sur la mise en oeuvre de l'appel à l'action no. 70 du rapport de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

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Le budget complet du cégep Montmorency pour l’année financière la plus récente disponible (prévisionnel et/ou réel selon disponibilité) et le détail du budget alloué au département des sports pour la même période, incluant notamment les mont

La gestion de l’annexe budgétaire C111 du Régime budgétaire et financier des cégeps sur la reconnaissance des acquis et des compétences

Liste des engagements financiers - MSSS - Janvier 2024

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