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Subvention (Champs 9090) TOTAL Volume réalisé «brut» (en pes) Volume réalisé «pondéré» (en pes) Volume réalisé «brut» (en pes) Volume réalisé «pondéré» (en…

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Approvisionnement en eau potable en vrac au moyen de camions-citernes : Rôles et responsabilités des acteurs SUITE SUITE Description générale L’eau potable e…

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legisquebec.gouv.qc.ca/en/document/cs/S-2.3 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/en/document/cs/S-2.3 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/en/document/cs/S-2.3…

règlement 323-24 à 327-24 en mars 2024 lorsque les anciennes orientations gouvernementales en aménagement du territoire (OGAT) étaient en vigueur. Comme les…

d’estimation de l’offre et de la demande en services de garde éducatifs à l'enfance, 31 janvier 2026 OFFRE (31 janvier 2026) DEMANDE (31 mai 2025)…

d’estimation de l’offre et de la demande en services de garde éducatifs à l'enfance, 28 février 2026 OFFRE (28 février 2026) DEMANDE (31 mai 2025)…

demandes d’approbation de règlements ii. Agenda réglementaire iii. Orientations institutionnelles concernant les demandes d’homologation de conventions de…