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Budget 2021-2022 – Budget in brief

pdf 9.47 Mb Budget2122_BudgetInBrief.pdf

l success and young people • Accelerate growth and the transition to the new economy • Support Quebecers ADDITIONAL EFFORTS TO PREPARE FOR THE FUTURE An…

Update : October 29, 2024

Déclaration de services aux citoyennes et aux citoyens | Ministère de l’Éducation

pdf 358 Kb MEQ_DSC.pdf

education.gouv.qc.ca/ https://www.quebec.ca/gouv/ministere/education/coordonnees/plaintes/ https://www.quebec…

Update : May 2, 2024

Déclaration de services aux citoyennes et aux citoyens | Ministère de l’Éducation

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education.gouv.qc.ca/ https://www.quebec.ca/gouv/ministere/education/coordonnees/plaintes/ https://www.quebec…

Update : May 2, 2024

2023-151 – Informations diverses concernant le mandat du bureau de la sous-ministre adjointe responsable de coordination des actions gouvernementales dans le cadre du dossier de la Fonderie Horne depuis le 13 janvier 2023

pdf 310 Kb DAI_2023-151_mandat_fonderie_horne.pdf

Frais et dépenses 2022-2023 | Gouvernement du Québec (quebec.ca) Année financière 2023-2024 : Frais et dépenses 2023-2024 | Gouvernement du Québec (quebec…

Update : December 13, 2023

Document d’orientation en habitation – Planifier des milieux de vie assurant l’accès à des logements de qualité, accessibles et abordables pour l’ensemble des ménages

pdf 116 Kb TXT_OGAT_orientation_habitation.pdf

compétences de MRC. https://www.quebec…

Update : April 2, 2024

Instructions relatives au formulaire de réclamation finale de dépenses

pdf 156 Kb PRO_formulaire_reclamation_depenses.pdf

https://www.quebec…

Update : May 8, 2024

Liste des corps de police ayant émis des constats d'infraction relatifs au Code de la sécurité routière depuis 2006 - BSM-2024-004192

pdf 279 Kb DAI_no_BSM-2024-004192.pdf

sécurité routière - BSM-2024-004075 (quebec.ca). Décision Nous donnons suite à votre demande. Vous trouverez ci-joint la liste demandée. … 2…

Update : June 26, 2024

Synthèse - Programme de soutien aux municipalités en prévention de la criminalité 2022-2024

pdf 116 Kb synthese_aide_financiere_psm.pdf

646-6777, poste 6000 http://www.quebec…

Update : May 10, 2022

Enjeux stratégiques et gestion des risques – Fiche d'information sur le cautionnement

pdf 281 Kb FIC_enjeux_strategiques_cautionnement.pdf

https://cdn-contenu.quebec…

Update : March 30, 2026

Le nombre d’enseignants manquants lors des années scolaires 2018-2019 à 2022-2023 dans la commission scolaire Kativik (ventiler le nombre d’enseignants manquants de chaque année scolaire par écoles et par niveau d’enseignement); Les mesures pris

pdf 17.23 Mb 22-603_Diffusion.pdf

https://cdn-contenu.quebec…

Update : September 12, 2023

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2023-151 – Informations diverses concernant le mandat du bureau de la sous-ministre adjointe responsable de coordination des actions gouvernementales dans le cadre du dossier de la Fonderie Horne depuis le 13 janvier 2023

Document d’orientation en habitation – Planifier des milieux de vie assurant l’accès à des logements de qualité, accessibles et abordables pour l’ensemble des ménages

Instructions relatives au formulaire de réclamation finale de dépenses

Liste des corps de police ayant émis des constats d'infraction relatifs au Code de la sécurité routière depuis 2006 - BSM-2024-004192

Synthèse - Programme de soutien aux municipalités en prévention de la criminalité 2022-2024

Enjeux stratégiques et gestion des risques – Fiche d'information sur le cautionnement

Le nombre d’enseignants manquants lors des années scolaires 2018-2019 à 2022-2023 dans la commission scolaire Kativik (ventiler le nombre d’enseignants manquants de chaque année scolaire par écoles et par niveau d’enseignement); Les mesures pris

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