Search results

clientèle de l'organisme b) Le personnel de l'organisme c) Une autre catégorie de personnes (préciser) : Nombre approximatif de personnes…

projetés; 4° la date prévue de début de ces contrats; 5° tout autre renseignement que peut demander la présidente du Conseil du trésor en application du…

projetés; 4° la date prévue de début de ces contrats; 5° tout autre renseignement que peut demander la présidente du Conseil du trésor en application du…

d'investissements nets de 28 $ per capita en travaux de réhabilitation ou de remplacement de conduites d'eau potable ou d'égout ou de…

d'investissements nets de 28 $ per capita en travaux de réhabilitation ou de remplacement de conduites d'eau potable ou d'égout ou de…

d’emploi Un suivi régulier pour une bonne intégration • 2 semaines après votre arrivée* • 3 mois après votre arrivée • 12 à 15 mois après votre arrivée…

(spécifier) : Adresse postale et/ou de courriel. C) FINS DE CONSERVATION : a) en vue de l’application de la loi (préciser) : Loi sur la qualité de…

(spécifier) : Adresse postale et/ou de courriel. C) FINS DE CONSERVATION : a) en vue de l’application de la loi (préciser) : Loi sur la qualité de…

visée est en lien avec un acte de maltraitance ou des mesures de représailles Identification de la personne victime de l’infraction Nom : Prénom : Date de…

L’évolution du parc immobilier Éléments de politique et de reddition de comptes DÉCEMBRE 2017 Page | 1 Ce fascicule a pour but de procurer aux…