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Tout document permettant de voir le mandat détaillé de l'enquête générale de la Direction des affaires internes du ministère de l’Éducation sur les inconduites sexuelles en milieu scolaire en date du 6 juin 2023.

pdf 275 Kb 23-109_Diffusion.pdf

DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT…

Update : August 4, 2023

Politique linguistique du ministère de la Culture et des Communications

pdf 426 Kb PO-politique-linguistique.pdf

écrites avec le public, quel qu’en soit le support. 2.2 Règles en matière de communications publiques COMMUNICATIONS VERBALES Les membres du personnel du…

Update : April 15, 2021

Politique linguistique du ministère de la Culture et des Communications

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écrites avec le public, quel qu’en soit le support. 2.2 Règles en matière de communications publiques COMMUNICATIONS VERBALES Les membres du personnel du…

Update : April 15, 2021

Tous documents et échanges au sujet de la majoration des frais de scolarité des étudiants canadiens non-résidents du Québec (CNRQ) entre la ministre de l’Enseignement supérieur, son cabinet, le Ministère, l’Université de Montréal, le Bureau d

pdf 426 Kb 23-505_Diffusion.pdf

DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT…

Update : May 14, 2024

Divers documents concernant la Solution d’intelligence artificielle pour soutenir la prévention du décrochage scolaire (analyses documentaires et les recherches, analyse des enjeux éthiques, description complète de ses caractéristiques (paramètre

pdf 3.51 Mb 24-757_Diffusion.pdf

DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT…

Update : April 28, 2025

Liste des écoles sélectionnées pour les évaluations à l’aveugle et la date de l’inspection à l’aveugle réalisée à la demande du ministre.

pdf 603 Kb 23-221_Diffusion.pdf

DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT…

Update : October 4, 2023

Liste des écoles sélectionnées pour les évaluations à l’aveugle et la date de l’inspection à l’aveugle réalisée à la demande du ministre.

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DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT…

Update : October 4, 2023

Taux de diplomation des EHDAA de 2002-2024 avec et sans plan d'intervention pour l'ensemble du réseau.

pdf 399 Kb 23-725_Diffusion.pdf

2020-2021 2021-2022 2022-2023 2023-2024 Public Préscolaire Élèves en difficultés Troubles graves de comportement (entente MELS-MSSS) (13) 24 8 10 10 4 36 Pub…

Update : May 2, 2024

Taux de diplomation des EHDAA de 2002-2024 avec et sans plan d'intervention pour l'ensemble du réseau.

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2020-2021 2021-2022 2022-2023 2023-2024 Public Préscolaire Élèves en difficultés Troubles graves de comportement (entente MELS-MSSS) (13) 24 8 10 10 4 36 Pub…

Update : May 2, 2024

Microsoft Word - RAP_EvalProgr_Fra_DEP_20190630_FIN.docx

pdf 5.41 Mb RAP_eval_Fran_FIN.pdf

anglais, espagnol, chinois, arabe et farsi. Les résultats des sondages fournissent des informations relatives à certains impacts et à l’utilité de la…

Update : October 25, 2023

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Divers documents concernant la Solution d’intelligence artificielle pour soutenir la prévention du décrochage scolaire (analyses documentaires et les recherches, analyse des enjeux éthiques, description complète de ses caractéristiques (paramètre

Liste des écoles sélectionnées pour les évaluations à l’aveugle et la date de l’inspection à l’aveugle réalisée à la demande du ministre.

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Taux de diplomation des EHDAA de 2002-2024 avec et sans plan d'intervention pour l'ensemble du réseau.

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