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de noter qu’il y a actuellement une révision du document et qu’une nouvelle version sera publiée au cours de la prochaine année scolaire. 2.7.2 Élèves…

Cette première rencontre en personnes des membres du ROQHAS a permis de faire le bilan de la dernière année, de développer une vision commune pour la suite…

notre opinion. Le risque de non- détection d’une anomalie significative résultant d’une fraude est plus élevé que celui d’une anomalie significative…

notre opinion. Le risque de non- détection d’une anomalie significative résultant d’une fraude est plus élevé que celui d’une anomalie significative…

projet de cadre ou de rapport et les demandes d’ajustements d’une ou de plusieurs parties prenantes, l’arbitrage conduit à la solution suivante : Une tribune…

2024 doivent faire l’objet d’une provision à payer et d’une dépense salariale. Pour établir la provision, les cégeps devront renverser celle établie au 30…

Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics. 4. Présentation d’une demande Avant de présenter une demande d’aide financière, l’organisme…

Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics. 4. Présentation d’une demande Avant de présenter une demande d’aide financière, l’organisme…

leurs actions et leurs projets. Une bonification pérenne des aides au secteur du livre et une indexation des subventions sont souhaitées par Livres Québec, …

Assurer la gestion et le suivi d’une demande spécifique d’adaptation d’une personne handicapée Intervention réalisée à la demande Nombre d’interventions…