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RFA1920_VAL_av

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Subvention (Champs 9090) TOTAL Volume réalisé «brut» (en pes) Volume réalisé «pondéré» (en pes) Volume réalisé «brut» (en pes) Volume réalisé «pondéré» (en…

Update : November 23, 2021

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 156 Kb 202406-34_DE.pdf

Code Type de reboisement PL_ENR-MEL Enrichissement PL_ENR-MONO Enrichissement ENS_TER-MANU Ensemencement ENS_AE Ensemencement ENS_TER-MEC Ensemencement…

Update : June 28, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

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Code Type de reboisement PL_ENR-MEL Enrichissement PL_ENR-MONO Enrichissement ENS_TER-MANU Ensemencement ENS_AE Ensemencement ENS_TER-MEC Ensemencement…

Update : June 28, 2024

2407009-147 - Document

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antérieur justifie une telle mesure. En outre en ce qui concerne les comptes en souffrance le Vendeur ne sera nullement tenu de continuer à exécuter ses…

Update : July 30, 2024

2024-25-052

pdf 12.49 Mb 2024-25-052.pdf

janvier Bonjour Je serais plutôt disponible le jeudi 15 en pm et le vendredi 16 en pm. Bonne journée! lltfln~ ,du Cionffll exkurtlt -. ("'\; é·be- IC:II…

Update : September 30, 2024

ARF-exemple-RFA-2023-2024-Garderies.pdf

pdf 4.49 Mb ARF-exemple-RFA-2023-2024-Garderies.pdf

ÉTATS FINANCIERSRAPPORT DU PROFESSIONNEL EN EXERCICE SUR LES ÉTATS FINANCIERSRAPPORT DU PROFESSIONNEL EN EXERCICE SUR LES ÉTATS FINANCIERSRAPPORT DU…

Update : November 13, 2024

Liste des écoles à vocation religieuse et pour chacune:Adresse,circonscription,effectif, description des pratiques religieuses,avis de la Commission consultative de l’enseignement privé pour non-respect du régime pédagogique depuis 2018,le financem

pdf 233 Kb 22-503_Diffusion.pdf

scolaire 2021-2022, ce document répond en partie au dernier point de votre demande, les données pour l’année scolaire 2022-2023 n’étant pas encore…

Update : March 31, 2023

Liste des écoles à vocation religieuse et pour chacune:Adresse,circonscription,effectif, description des pratiques religieuses,avis de la Commission consultative de l’enseignement privé pour non-respect du régime pédagogique depuis 2018,le financem

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scolaire 2021-2022, ce document répond en partie au dernier point de votre demande, les données pour l’année scolaire 2022-2023 n’étant pas encore…

Update : March 31, 2023

22359.pdf

pdf 1.11 Mb 22359.pdf

873-1810 PAR COURRIEL Le 24 février 2022 N/Réf. : 22359 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision , En réponse à votre demande d’accès reçue à nos…

Update : October 19, 2022

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873-1810 PAR COURRIEL Le 24 février 2022 N/Réf. : 22359 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision , En réponse à votre demande d’accès reçue à nos…

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