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Révision de la Politique québécoise de financement des universités

pdf 618 Kb revision-politique-financement-universites.pdf

Birdsall, C. (2018). « Performance Management in Public Higher Education: Unintended Consequences and the Implications of Organizational Diversity », Public…

Update : July 17, 2023

Révision de la Politique québécoise de financement des universités

pdf 618 Kb Memoire-CCAFE.pdf

Birdsall, C. (2018). « Performance Management in Public Higher Education: Unintended Consequences and the Implications of Organizational Diversity », Public…

Update : July 11, 2023

Bilan 2021-2022 du Plan de protection du territoire face aux inondations : des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie

pdf 4.52 Mb bilan_PPTFI_2021_2022_.pdf

Favoriser le développement et le maintien de l’expertise relative aux inondations Améliorer l’accessibilité à l’information pour les différents publics Mieux…

Update : July 5, 2022

Diverses informations concernant le projet d'aménagement d'un parc-école dans le parc du Bassin-à-Gravier pour l'école de Griffintown avec une entente à long terme entre la ville et le CSSDM (2023-2024).

pdf 1.19 Mb 23-691_Diffusion.pdf

DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT…

Update : May 30, 2024

Diverses informations concernant le projet d'aménagement d'un parc-école dans le parc du Bassin-à-Gravier pour l'école de Griffintown avec une entente à long terme entre la ville et le CSSDM (2023-2024).

pdf 1.19 Mb 23-691_Diffusion.pdf

DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT…

Update : May 30, 2024

Tout document permettant de voir le mandat détaillé de l'enquête générale de la Direction des affaires internes du ministère de l’Éducation sur les inconduites sexuelles en milieu scolaire en date du 6 juin 2023.

pdf 275 Kb 23-109_Diffusion.pdf

DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT…

Update : August 4, 2023

Formulaire de demande de sélection permanente – Programme pilote des travailleurs des secteurs de l’intelligence artificielle, des technologies de l’information et des effets visuels (PP IA/TI-EV) – Volet IA

pdf 2.17 Mb FO_demande_selection_volet_intelligence_artificielle_A0524AF.pdf

adm/min/langue-francaise/fr/publications/referentiel/echelle_niveaux_competence_2023.pdf…

Update : February 5, 2025

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11495

pdf 3.08 Mb AINFR_2025-11495.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…

Update : December 23, 2025

Scales of Competency Levels - Secondary - Cycle Two - Drama

pdf 175 Kb Echelles-niveau-competence-secondaire-2eCycle-art-dramatique-AN.pdf

learning essential for the development and exercise of the competency. . . . It includes learning related to concepts, methods, strategies, processes,…

Update : December 13, 2023

Ministerial Order 2020-096 of the Minister of Health and Social Services dated November 25, 2020

pdf 127 Kb AM_2020-096-anglais.pdf

HEALTH AND SOCIAL SERVICES, CONSIDERING section 118 of the Public Health Act (chapter S-2.2), which provides that the Government may declare a public health…

Update : November 26, 2020

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Bilan 2021-2022 du Plan de protection du territoire face aux inondations : des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie

Diverses informations concernant le projet d'aménagement d'un parc-école dans le parc du Bassin-à-Gravier pour l'école de Griffintown avec une entente à long terme entre la ville et le CSSDM (2023-2024).

Diverses informations concernant le projet d'aménagement d'un parc-école dans le parc du Bassin-à-Gravier pour l'école de Griffintown avec une entente à long terme entre la ville et le CSSDM (2023-2024).

Tout document permettant de voir le mandat détaillé de l'enquête générale de la Direction des affaires internes du ministère de l’Éducation sur les inconduites sexuelles en milieu scolaire en date du 6 juin 2023.

Formulaire de demande de sélection permanente – Programme pilote des travailleurs des secteurs de l’intelligence artificielle, des technologies de l’information et des effets visuels (PP IA/TI-EV) – Volet IA

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11495

Scales of Competency Levels - Secondary - Cycle Two - Drama

Ministerial Order 2020-096 of the Minister of Health and Social Services dated November 25, 2020

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