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12 114e Rue, 1ere à 3e Avenue 2020-04-24 15 638 492 $ 29073 Saint-Georges 12 13e Rue (6e à 7e Avenues) et 7e Avenue (12e à 13e Rues) 2020-05-04 15 638 492 $…

Comité vous propose des orientations de politiques publiques qui s’inscrivent dans le contexte de la 26e Conférence des parties (CdP-26) à la…

n.qc.ca, section Dossiers et documentation, rubrique Rapports d’enquête et rapports spéciaux. La forme masculine utilisée dans ce document désigne aussi bien…

Comité vous propose des orientations de politiques publiques qui s’inscrivent dans le contexte de la 26e Conférence des parties (CdP-26) à la…

Comité vous propose des orientations de politiques publiques qui s’inscrivent dans le contexte de la 26e Conférence des parties (CdP-26) à la…

programme et par crédit au net, les revenus et les crédits au net prévus ainsi que les modalités d’application; • un tableau « Crédits affectés à un fonds…

programme et par crédit au net, les revenus et les crédits au net prévus ainsi que les modalités d’application; • un tableau « Crédits affectés à un fonds…

MONDE ST R U CT U R E D E M IS E EN Œ U VR E M A PA Q PA RT EN A IR ES G O U VE RN EM EN TA U X M IN IS TÈ R ES E T O R G A N IS M ES M in is tè re d es A…

MONDE ST R U CT U R E D E M IS E EN Œ U VR E M A PA Q PA RT EN A IR ES G O U VE RN EM EN TA U X M IN IS TÈ R ES E T O R G A N IS M ES M in is tè re d es A…

années 1997 à 2016 qui n’ont pas été demandés. Les montants indiqués ont été convertis selon le taux applicable (8 % ou 20 %). 78. Crédit d’impôt pour frais…