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Memoire-RCAAQ.pdf

pdf 777 Kb Memoire-RCAAQ.pdf

d’efficience pour lutter contre l’intimidation chez les Autochtones, car les actions répondent aux besoins et aux réalités locales, tout en proposant des…

Update : January 31, 2025

Les valeurs démocratiques et les valeurs québécoises exprimées par la Charte des droits et libertés de la personne

pdf 817 Kb GUI_Valeurs_democratiques_et_quebecoises_2024.pdf

elles peuvent : ► Devenir bénévole dans des activités liées notamment à la culture, aux loisirs ou aux sports ; ► Assister aux séances du conseil municipal,…

Update : May 30, 2024

Toutes les communications reçues ou transmises entre Mme Pascale Déry (ou son personnel politique), depuis octobre 2023, en tant que ministre de l’Enseignement supérieur, au sujet de la situation en Israël et dans les territoires palestiniens occup

pdf 1.93 Mb 24-622_Diffusion.pdf

la Loi, nous vous invitons à formuler votre demande auprès du responsable de l’accès aux documents de cet organisme aux coordonnées suivantes : UNIVERSITÉ…

Update : March 19, 2025

Toutes les communications reçues ou transmises entre Mme Pascale Déry (ou son personnel politique), depuis octobre 2023, en tant que ministre de l’Enseignement supérieur, au sujet de la situation en Israël et dans les territoires palestiniens occup

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Update : September 29, 2025

Toutes communications entre le Ministère et le cégep de Thetford concernant le troisième versement destiné à l’acquisition d’équipements nécessaires à la mise en œuvre du programme d’études Technologie du génie électrique. Versement ment

pdf 1.71 Mb 24-445_Diffusion.pdf

nous vous invitons à formuler votre demande auprès de la responsable de l’accès aux documents de cet établissement, aux coordonnées suivantes : CÉGEP DE…

Update : December 9, 2024

Programme de formation technique en Technologie de la géomatique (230.B0)

pdf 0.91 Mb PE07-230B0-Technologie-geomatique.pdf

admissible au programme la personne qui satisfait aux conditions générales d’admission définies dans le Règlement sur le régime des études collégiales et aux…

Update : June 7, 2024

Programme de formation technique en Technologie de la géomatique (230.B0)

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admissible au programme la personne qui satisfait aux conditions générales d’admission définies dans le Règlement sur le régime des études collégiales et aux…

Update : June 7, 2024

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur les halocarbures - Juillet 2019

pdf 612 Kb air-halocarbures-07-2019.pdf

en valeur actualisée de 2019. Aux fins d’actualisation et de simplification, des modifications ont été apportées aux normes liées à la récupération des…

Update : August 20, 2025

Implantation d’un nouveau lien routier entre Québec et Lévis, Rapport des faits saillants

pdf 19.96 Mb faits-saillants-2018-08-14.pdf

DES LIE NS A CTU ELS RÉSE AUX ROUTIE RS ACTU ELS STR UCTU RANTS OUVRAGES D’ART A CTU ELS TRANSPORT EN CO MMUN AUTRES RÉSE AUX DE T RANSPORT SER VICE S P…

Update : October 3, 2024

Implantation d’un nouveau lien routier entre Québec et Lévis, Rapport des faits saillants

pdf 19.96 Mb faits-saillants-2018-08-14.pdf

DES LIE NS A CTU ELS RÉSE AUX ROUTIE RS ACTU ELS STR UCTU RANTS OUVRAGES D’ART A CTU ELS TRANSPORT EN CO MMUN AUTRES RÉSE AUX DE T RANSPORT SER VICE S P…

Update : October 3, 2024

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Implantation d’un nouveau lien routier entre Québec et Lévis, Rapport des faits saillants

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