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diversité des profils et des besoins. Le MMFIM croit qu’une telle structuration financière réduirait les délais de mise en œuvre, renforcerait la…

la différence à ce jour. Les entreprises étouffent sous le poids de la réglementation. Page 5 Les délais pour l’obtention des autorisations pour les…

les exigences documentaires des demandes d’autorisation ministérielles et des DC; - Réduire les délais et les coûts pour les citoyens, entreprises et…

doit satisfaire. 2 Déterminer les caractéristiques de la maquette. 2.1 Prise en considération des délais et du budget alloués. 2.2 Choix judicieux du type de…

aluationMedic: Off chkContexteDemandePersonneVisee: Off chkContexteDemandeTuteur: Off chkContexteDelaiLoi: Off chkConclusion: Off txtNomEvaluateur:…

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de la durée admissible des projets à trois ans plutôt qu’à deux, afin de mieux tenir compte des délais inhérents aux processus d’autorisation et de décision…

s’avère fondée, nous prendrons les mesures requises pour corriger la situation dans les meilleurs délais. En cas de désaccord avec la réponse finale…

communiquer que vous refusez l’arbitrage. Si vous ne retournez pas l’avis de refus d’arbitrage dans ce délai, cela voudra dire que vous acceptez de…

l’équipe du Mérite québécois de la sécurité civile. Le dossier doit être complet et déposé dans les délais requis. Seuls les originaux des dossiers sont…