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Tout document ou toute information, incluant la correspondance avec les parties prenantes, concernant le projet de reconstruction de l'école Monarques (édifice Marie-Rollet) du Centre de services scolaire de Montréal depuis octobre 2024.

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Montréal (Québec) H1V 3R9 Objet : Cibles de dépenses d investissements en maintien du parc pour 2025-2026 à 2027-2028 Madame la Directrice générale, Afin d…

Update : August 6, 2025

Plan stratégique 2023-2027 - Ministère de la Justice du Québec

pdf 1.77 Mb PL_strat_2023-2027_MJQ.pdf

l’aide juridique, notamment en majorant les tarifs. Les travaux se poursuivront pour améliorer cet important pilier de l’accès à la justice. La majoration de…

Update : January 23, 2024

Plan stratégique 2023-2027 - Ministère de la Justice du Québec

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l’aide juridique, notamment en majorant les tarifs. Les travaux se poursuivront pour améliorer cet important pilier de l’accès à la justice. La majoration de…

Update : January 23, 2024

Analyse d’impact réglementaire – Modifications au Code de la sécurité routière et au Règlement sur l’immatriculation des véhicules routiers afin d’instaurer un droit additionnel pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables

pdf 247 Kb 2025-0169-AIR_Contrib_veh_electriques.pdf

les produits du tabac et le cannabis récréatif. 6 Les revenus attendus sont estimés à 18,0 M$ en 2026-2027, alors que la mesure ne s’appliquera que durant…

Update : October 31, 2025

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2022-2027 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

pdf 632 Kb analyse-impact-plan-mise-oeuvre-2022-2027.pdf

internationale, le Québec a fait de la tarification du carbone un élément central de sa stratégie de lutte contre les changements climatiques. – La …

Update : April 28, 2022

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2022-2027 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

pdf 632 Kb analyse_impact_plan_mise_oeuvre_2022_2027.pdf

internationale, le Québec a fait de la tarification du carbone un élément central de sa stratégie de lutte contre les changements climatiques. – La …

Update : June 7, 2024

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2022-2027 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

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internationale, le Québec a fait de la tarification du carbone un élément central de sa stratégie de lutte contre les changements climatiques. – La …

Update : June 7, 2024

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2022-2027 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

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internationale, le Québec a fait de la tarification du carbone un élément central de sa stratégie de lutte contre les changements climatiques. – La …

Update : March 18, 2026

2021-2109_AIR.pdf

pdf 497 Kb 2021-2109_AIR.pdf

accélérer l’électrification des autobus scolaires dans le cadre du Plan de mise en œuvre 2021-2026 (PMO 2026) du PEV 2030. L’objectif du gouvernement du…

Update : July 24, 2024

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accélérer l’électrification des autobus scolaires dans le cadre du Plan de mise en œuvre 2021-2026 (PMO 2026) du PEV 2030. L’objectif du gouvernement du…

Update : July 24, 2024

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Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2022-2027 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

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