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Implantation d’un nouveau lien routier entre Québec et Lévis, Rapport des faits saillants

pdf 19.96 Mb faits-saillants-2018-08-14.pdf

cture publique. https://www.tresor.gouv.qc.ca/fileadmin/PDF/infrastructures_publiques/directive_gestion_projets_majeurs.pdf…

Update : October 3, 2024

Implantation d’un nouveau lien routier entre Québec et Lévis, Rapport des faits saillants

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Update : October 3, 2024

bilan-simplif2014-2015.pdf

pdf 1.22 Mb bilan-simplif2014-2015.pdf

Élaborer une nouvelle Déclaration de services aux citoyennes et aux citoyens afin d’améliorer les services rendus. 1.2.1 Dépôt d’un projet de Déclaration de …

Update : December 18, 2018

bilan-simplif2014-2015.pdf

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Élaborer une nouvelle Déclaration de services aux citoyennes et aux citoyens afin d’améliorer les services rendus. 1.2.1 Dépôt d’un projet de Déclaration de …

Update : December 18, 2018

Bulletin d'information du 30 janvier 2023 - Harmonisation avec des mesures fiscales fédérales et mise à jour des paramètres fiscaux relatifs à l'usage d'une automobile pour 2023

pdf 319 Kb BULFR_2023-1-f-b.pdf

.............................. 4 3. HARMONISATION AVEC LE RÉGIME DE LA TAXE SUR LES PRODUITS ET SERVICES ET LA TAXE DE VENTE HARMONISÉE (TPS/TVH)…

Update : January 30, 2023

Bulletin d'information du 30 janvier 2023 - Harmonisation avec des mesures fiscales fédérales et mise à jour des paramètres fiscaux relatifs à l'usage d'une automobile pour 2023

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.............................. 4 3. HARMONISATION AVEC LE RÉGIME DE LA TAXE SUR LES PRODUITS ET SERVICES ET LA TAXE DE VENTE HARMONISÉE (TPS/TVH)…

Update : January 30, 2023

avril2023.pdf

pdf 0.92 Mb avril2023.pdf

Ministère de la Santé et des Services Sociaux I Contrat de gré à gré Services professionnels 2023-04-19 1718685 Les services professionnels du Directeur…

Update : January 10, 2025

2023-191 – Les avis sectoriels des divers ministères produits dans le cadre de l'analyse de conformité aux orientations gouvernementales du projet de règlement 2023-132 de la Ville de Trois-Rivières, en lien avec l'avis envoyé à la Ville le 31 jan

pdf 4.04 Mb DAI_2023-191_avis_sectoriels_ministeres.pdf

646-6497 Courriel : accesinformation@economie.gouv.qc.ca Monsieur Martin Dorion Directeur principal des services-clients de Renseignements Ministère de…

Update : February 29, 2024

2023-191 – Les avis sectoriels des divers ministères produits dans le cadre de l'analyse de conformité aux orientations gouvernementales du projet de règlement 2023-132 de la Ville de Trois-Rivières, en lien avec l'avis envoyé à la Ville le 31 jan

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646-6497 Courriel : accesinformation@economie.gouv.qc.ca Monsieur Martin Dorion Directeur principal des services-clients de Renseignements Ministère de…

Update : February 29, 2024

Do More, Do Better - Government Action Plan for the Social and Cultural Development of the First Nations and Inuit

pdf 6.92 Mb plan-action-social-en.pdf

create service corridors. The coordination of the initiatives of various service providers must lead, for Aboriginal users, to coherent, continuous service…

Update : October 26, 2022

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Bulletin d'information du 30 janvier 2023 - Harmonisation avec des mesures fiscales fédérales et mise à jour des paramètres fiscaux relatifs à l'usage d'une automobile pour 2023

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2023-191 – Les avis sectoriels des divers ministères produits dans le cadre de l'analyse de conformité aux orientations gouvernementales du projet de règlement 2023-132 de la Ville de Trois-Rivières, en lien avec l'avis envoyé à la Ville le 31 jan

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Do More, Do Better - Government Action Plan for the Social and Cultural Development of the First Nations and Inuit

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