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sont votre expertise et votre expérience en lien avec le projet? Prévoyez-vous faire appel à une ressource externe possédant une expertise liée au projet?…

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Québec et qui y exercent activement une activité. Les organismes admissibles doivent répondre aux critères suivants : • Être une association ou une…

Québec et qui y exercent activement une activité. Les organismes admissibles doivent répondre aux critères suivants : • Être une association ou une…

(PARES, PASME, etc..). Ceci entraîne une lourdeur et une complexité additionnelle pour les universités lors des exercices annuels de reddition de comptes.…

(PARES, PASME, etc..). Ceci entraîne une lourdeur et une complexité additionnelle pour les universités lors des exercices annuels de reddition de comptes.…

charge toute demande d’amélioration visant à faciliter l’accessibilité aux locaux du Ministère. Nombre de demandes reçues Nombre de demandes ayant reçu une…

taille et le type des documents, veuillez en faire la demande au accesinformation@economie.gouv.qc.ca si vous souhaitez y avoir accès. AVIS DE RECOURS Suite…

médiateurs dans le cadre de certaines demandes. 5 Sauf dans les cas prévus à l’article 12 de la Loi. Il peut s’agir d’une demande d’approbation d’un…

médiateurs dans le cadre de certaines demandes. 5 Sauf dans les cas prévus à l’article 12 de la Loi. Il peut s’agir d’une demande d’approbation d’un…