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Dépenses relatives aux frais de déplacement à l’étranger de la ministre et de ses équipes de janvier 2023 à septembre 2024

pdf 112 Kb DA-Depenses-deplacement-ministre-etranger-MRIF-20240911-001.pdf

personnels p.j. 2 AVIS DE RECOURS EN RÉVISION RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa demande écrite a été…

Update : October 2, 2024

Dépenses relatives aux frais de déplacement à l’étranger de la ministre et de ses équipes de janvier 2023 à septembre 2024

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personnels p.j. 2 AVIS DE RECOURS EN RÉVISION RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa demande écrite a été…

Update : October 2, 2024

2022-2027 Government Action Plan for the social and cultural wellness of the First nations and Inuit - Together for future generations

pdf 14.51 Mb GAPSCWFNI_22-27.pdf

funding will be consistent with the funding announced in the Plan d’action interministériel en itinérance 2021-2026, in particular as regards support for the…

Update : November 4, 2022

Directives pour la quantification des réductions d’émissions de GES liées aux actions du Plan pour une économie verte 2030 et à son plan de mise en oeuvre

pdf 810 Kb directives-quantification.pdf

de GES en 2030 (lorsque l’information pour le faire est disponible) et de justifier le choix succinctement; • De calculer la cible basée sur le budget de…

Update : April 22, 2022

Directives pour la quantification des réductions d’émissions de GES liées aux actions du Plan pour une économie verte 2030 et à son plan de mise en oeuvre

pdf 810 Kb directives-quantification.pdf

de GES en 2030 (lorsque l’information pour le faire est disponible) et de justifier le choix succinctement; • De calculer la cible basée sur le budget de…

Update : April 22, 2022

Microsoft Word - 11.26613_LET Rep_partiel_art 9al2 15 34_entete

pdf 1.43 Mb 26613.pdf

droit d'accès. Ainsi, en vertu de l’article 9 al.2 de la Loi (en annexe), l’accès à certains renseignements est refusé. 1 Pour les points 2 et 3,…

Update : May 17, 2024

Microsoft Word - 11.26613_LET Rep_partiel_art 9al2 15 34_entete

pdf 1.43 Mb 26613.pdf

droit d'accès. Ainsi, en vertu de l’article 9 al.2 de la Loi (en annexe), l’accès à certains renseignements est refusé. 1 Pour les points 2 et 3,…

Update : May 17, 2024

Napperon - Faits saillants 2022-2023 - Plan de protection du territoire face aux inondations

pdf 149 Kb NAP_PPTFI_2022_23.pdf

communiquer 38 (dont 12 en 2022-2023) nouvelles stations hydrométriques (76 % des stations) 50 (dont 2 en 2022-2023) nouveaux points de prévision diffusés…

Update : July 4, 2023

Faits saillants 2022-2023 - Plan de protection du territoire face aux inondations

pdf 149 Kb NAP_PPTFI_2022_23.pdf

communiquer 38 (dont 12 en 2022-2023) nouvelles stations hydrométriques (76 % des stations) 50 (dont 2 en 2022-2023) nouveaux points de prévision diffusés…

Update : July 4, 2023

Crédits autofinancés des actions au sujet du Plan d’action gouvernemental visant la lutte contre la pauvreté et et l’exclusion sociale 2024-2029

pdf 242 Kb DA-Credits-plan-action-pauvrete-exclusion-CF-20240830-1.pdf

8eyJWIjoiMC4wLjAwMDAiLCJQIjoiV2luMzIiLCJBTiI6Ik1haWwiLCJXVCI6Mn0%3D%7C0%7C%7C%7C&sdata=vrABCUzVUpQKgMoHRQ3zWdx8CCVG%2F5Lnk6sMoVxKYtM%3D&reserved=0 AVIS DE…

Update : September 19, 2024

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2022-2027 Government Action Plan for the social and cultural wellness of the First nations and Inuit - Together for future generations

Directives pour la quantification des réductions d’émissions de GES liées aux actions du Plan pour une économie verte 2030 et à son plan de mise en oeuvre

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Microsoft Word - 11.26613_LET Rep_partiel_art 9al2 15 34_entete

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Napperon - Faits saillants 2022-2023 - Plan de protection du territoire face aux inondations

Faits saillants 2022-2023 - Plan de protection du territoire face aux inondations

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