Search results

vente visée au sous-paragraphe m du paragraphe 3° : a) seuls les produits habituellement vendus dans l’un des commerces visés à l’un des sous‑paragraphes a à…

vente visée au sous-paragraphe m du paragraphe 3° : a) seuls les produits habituellement vendus dans l’un des commerces visés à l’un des sous‑paragraphes a à…

É t a t d e s c o n n a i s s a n c e s P a r c d e s P i n g u a l u i t Société de la faune et des parcs du Québec PAP_etat.qxd 9/7/01 8:53 AM Page 1 Ce…

moment du pilotage. Elle a remplacé en cours de projet M. Frédéric Gauthier, directeur Développement durable, qui a assuré ce même rôle pendant la première…

Comporte des irrégularités a. ,....: 0 Le processus d'approbation des PHV a ètè réalisé alors qu'un avis de 30 jours était requis (15) D M ~ Uniquement…

5C4ADE24-47A8-4723-8617-4235C47E3F5A LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS Économie et Innovation FONDS DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ANNEXE Page 4 de 6 DocuSign…

926 000 personnes sur un total de 1,1 million (Institut de la statistique du Québec, 2021a). Cette expansion a un coût important, dans les grandes villes…

Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en…

Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en…

MDDELCC, MFFP, MTO, MAPAQ, MAMOT, SAA, CALQ, SODEC, MCQ Actions prévues : - investissements pour la restauration d’immeubles patrimoniaux; - production…