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2023-075 – Liste des organismes ayant reçu une subvention du FIRM pour les volets 1 et 2 lors de l'année financière 2022-2023 et montant de la subvention
pdf 448 Kb DAI_2023-075_liste_organismes-subventionnes.pdf
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25887.pdf
pdf 2.39 Mb 25887.pdf
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Frais liés aux activités de formation, colloques et congrès
pdf 257 Kb GAB_frais_formation_colloques_congres.pdf
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Plan directeur provisoire du parc national du Lac-Témiscouata
pdf 6.44 Mb PL_directeur_Lac-Temiscouata.pdf
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Plan directeur provisoire du parc national du Lac-Témiscouata
pdf 6.44 Mb plan-directeur-lac-temiscouata.pdf
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Guide sur les critères de qualité
pdf 1.08 Mb GUI_PEX_CriteresQualite.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Loi concernant la mise en oeuvre de la Politique énergétique 2030 et modifiant diverses dispositions législatives
pdf 602 Kb AIR_201606_L_PEQ_MERN.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Loi concernant la mise en oeuvre de la Politique énergétique 2030 et modifiant diverses dispositions législatives
pdf 602 Kb AIR_201606_L_PEQ_MERN.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du règlement prévoyant certaines prohibitions à l’égard de véhicules automobiles et de moteurs à combustion
pdf 0.98 Mb air-prohibitions-vehicules-moteurs-combustion-10-2024.pdf
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