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Le nombre total de cas d’intimidation officiellement signalés au Ministère à l’école secondaire François-Bourrin, une brève descriptions et les catégories (verbale, physique, en ligne) et le nombre de dossiers ayant donné lieu à une mesure di

pdf 366 Kb 25-528_Diffusion.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…

Update : November 7, 2025

English Language Arts - Secondary - Cycle One

pdf 827 Kb PFEQ-english-language-arts-secondaire-cycle1-AN.pdf

Democratic Society11 The student explores the public spaces/forums available in the classroom, school and community for debate and discussion. – Examines…

Update : November 23, 2023

Programme d'aide à la recherche et au transfert - Volet Innovation technologique et volet Innovation sociale - Guide des subventions 2023-2024

pdf 850 Kb GUIDE_PART_2023-2024.pdf

type proposée pour les enquêtes sur la recherche et le développement expérimental, Service des publications de l’OCDE, 2015. 7 Ministère de l’Enseignement…

Update : July 18, 2023

Programme d'aide à la recherche et au transfert - Volet Innovation technologique et volet Innovation sociale - Guide des subventions 2023-2024

pdf 850 Kb GUIDE_PART_2023-2024.pdf

type proposée pour les enquêtes sur la recherche et le développement expérimental, Service des publications de l’OCDE, 2015. 7 Ministère de l’Enseignement…

Update : July 18, 2023

Programme de réforme du cadastre québécois

pdf 2.85 Mb BI_Reforme-cadastrale.pdf

droits sur le territoire public. Il s’agit d’un registre public qui permet de consigner, de conserver et de rendre publique l’information foncière…

Update : August 2, 2024

Programme de réforme du cadastre québécois

pdf 2.85 Mb BI_Reforme-cadastrale.pdf

droits sur le territoire public. Il s’agit d’un registre public qui permet de consigner, de conserver et de rendre publique l’information foncière…

Update : August 2, 2024

Toute correspondance liée à l'enquête sur les collèges Dawson et Vanier, au niveau directeur général ou supérieur, qui datant du 1er novembre 2024 jusqu'à 10 juillet 2025, incluant les pièces jointes.

pdf 879 Kb 25-258_Diffusion.pdf

DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT…

Update : August 15, 2025

Réponse transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'Information

pdf 1.56 Mb decision_F2025108.pdf

3D&reserved=0 Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels 14. Un organisme public ne peut refuser…

Update : November 11, 2025

RA-documents-concernant-le-transport-regional-aerien.pdf

pdf 2.34 Mb RA-documents-concernant-le-transport-regional-aerien.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…

Update : April 5, 2024

Décision

pdf 176 Kb DA-Decision-CF-20240612-1.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…

Update : August 27, 2024

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Programme d'aide à la recherche et au transfert - Volet Innovation technologique et volet Innovation sociale - Guide des subventions 2023-2024

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Programme de réforme du cadastre québécois

Programme de réforme du cadastre québécois

Toute correspondance liée à l'enquête sur les collèges Dawson et Vanier, au niveau directeur général ou supérieur, qui datant du 1er novembre 2024 jusqu'à 10 juillet 2025, incluant les pièces jointes.

Réponse transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'Information

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