Search results

Le pourcentage de jeunes du niveau secondaire qui ont manqué des cours depuis le début de l’année scolaire 2023-2024 par mois au Québec mais aussi séparés par région. J’aimerais aussi avoir accès à ces mêmes données mais pendant l’année

pdf 329 Kb 24-58_Diffusion.pdf

359 Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : June 20, 2024

Subventions versées à même le budget discrétionnaire des ministres - Octobre à décembre 2025

pdf 101 Kb subventions_ministres_oct-dec2025.pdf

000,00 $ Centre de crise de l'Ouest de l'Île Soutien financier Centre de crise de l'Ouest de l'Île 2 000,00 $ Regroupement jeunesse en…

Update : February 13, 2026

Critères d’éligibilité ou d’inéligibilité s’appliquant aux différentes catégories de membres du conseil d’administration des centres de service scolaires

pdf 433 Kb Criteres_eligibilite_inegibilite_conseil_administration.pdf

centre de services scolaire. s. o. ✓ ✓ Un employé du Comité de gestion de la taxe scolaire de l’île de Montréal. ✓ ✓ ✓ Une personne qui occupe un poste de…

Update : March 8, 2022

Critères d’éligibilité ou d’inéligibilité s’appliquant aux différentes catégories de membres du conseil d’administration des centres de service scolaires

pdf 433 Kb Criteres_eligibilite_inegibilite_conseil_administration.pdf

centre de services scolaire. s. o. ✓ ✓ Un employé du Comité de gestion de la taxe scolaire de l’île de Montréal. ✓ ✓ ✓ Une personne qui occupe un poste de…

Update : March 8, 2022

Critères d’éligibilité ou d’inéligibilité s’appliquant aux différentes catégories de membres du conseil d’administration des centres de service scolaires

pdf 433 Kb Criteres_eligibilite_inegibilite_conseil_administration.pdf

centre de services scolaire. s. o. ✓ ✓ Un employé du Comité de gestion de la taxe scolaire de l’île de Montréal. ✓ ✓ ✓ Une personne qui occupe un poste de…

Update : March 8, 2022

Étude de potentiel archéologique.

pdf 18.53 Mb 2512021-399_-_Document_final_partie_24.pdf

(rive est de la rivière Richelieu). Intersection de la rue Sain-Jacques avec la rue Richelieu et la rue du Quai à Saint-Jean-sur-Richelieu et intersection de…

Update : January 8, 2026

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments agricoles – Version 3.1

xlsx 35 Kb repertoire_batiment_agricole.xlsx

pourcentage de la proportion de l'aire aux étages, de l'attique et de la mezzanine qui est chauffée O Entier 3 U 0 à 100 2 A4402A Appréciation en…

Update : November 4, 2022

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments agricoles – Version 3.1

xlsx 35 Kb repertoire_batiment_agricole.xlsx

pourcentage de la proportion de l'aire aux étages, de l'attique et de la mezzanine qui est chauffée O Entier 3 U 0 à 100 2 A4402A Appréciation en…

Update : November 4, 2022

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments multirésidentiels – Version 3.1

xlsx 39 Kb repertoire_batiment_multi.xlsx

béton dans la partie de bâtiment décrite O Entier 2 M 9 0 à 99 7 M2102Fx Code du type de toit de la partie de bâtiment décrite O Caractère 1 M 9 1 ou 2 8…

Update : November 4, 2022

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments multirésidentiels – Version 3.1

xlsx 39 Kb repertoire_batiment_multi.xlsx

béton dans la partie de bâtiment décrite O Entier 2 M 9 0 à 99 7 M2102Fx Code du type de toit de la partie de bâtiment décrite O Caractère 1 M 9 1 ou 2 8…

Update : November 4, 2022

Search results

Filters

Le pourcentage de jeunes du niveau secondaire qui ont manqué des cours depuis le début de l’année scolaire 2023-2024 par mois au Québec mais aussi séparés par région. J’aimerais aussi avoir accès à ces mêmes données mais pendant l’année

Subventions versées à même le budget discrétionnaire des ministres - Octobre à décembre 2025

Critères d’éligibilité ou d’inéligibilité s’appliquant aux différentes catégories de membres du conseil d’administration des centres de service scolaires

Critères d’éligibilité ou d’inéligibilité s’appliquant aux différentes catégories de membres du conseil d’administration des centres de service scolaires

Critères d’éligibilité ou d’inéligibilité s’appliquant aux différentes catégories de membres du conseil d’administration des centres de service scolaires

Étude de potentiel archéologique.

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments agricoles – Version 3.1

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments agricoles – Version 3.1

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments multirésidentiels – Version 3.1

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments multirésidentiels – Version 3.1

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca