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Dépenses fiscales 2018

pdf 3.15 Mb AUTFR_DepensesFiscales2018.pdf

doit avoir son siège social au Québec et avoir une masse salariale moyenne au Québec au moment de la demande de report d’au moins 75 % de sa masse salariale…

Update : July 6, 2021

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doit avoir son siège social au Québec et avoir une masse salariale moyenne au Québec au moment de la demande de report d’au moins 75 % de sa masse salariale…

Update : July 6, 2021

Tous les documents ou courriels qui permettent de connaître le nombre de toilettes mixtes qui existent présentement dans les écoles publiques québécoises et concernant leur aménagement, ventilé selon le niveau de l'école (primaire ou secondaire) d

pdf 3.00 Mb 23-713_Diffusion.pdf

scolaire au Coeur-des-Vallées FP 0 773440 Centre de services scolaire au Coeur-des-Vallées FP 0 773440 Centre de services scolaire au Coeur-des-Vallées FP 1…

Update : June 17, 2024

Tous les documents ou courriels qui permettent de connaître le nombre de toilettes mixtes qui existent présentement dans les écoles publiques québécoises et concernant leur aménagement, ventilé selon le niveau de l'école (primaire ou secondaire) d

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scolaire au Coeur-des-Vallées FP 0 773440 Centre de services scolaire au Coeur-des-Vallées FP 0 773440 Centre de services scolaire au Coeur-des-Vallées FP 1…

Update : June 17, 2024

Rapport annuel de gestion du ministère des Finances – 2016-2017

pdf 1.73 Mb MINFR_RAG2016-2017.pdf

alloués annuellement au Fonds des générations viennent réduire directement la dette. Au 31 mars 2017, le ratio de la dette brute au PIB s’est établi à 52,7…

Update : February 13, 2020

Electrical Engineering Technology Networks and Telecommunications (243.F0)

pdf 1.21 Mb PE09-243F0-Electrical-Engineering-Technology-Networks-Telecommunications.pdf

its regulations govern the consultation of English-language content. https://www.quebec.ca/education/cegep https://www.quebec.ca/en/government/policies-orien…

Update : September 19, 2024

Electrical Engineering Technology Programmable Electronics (243.G0)

pdf 1.28 Mb PE09-243G0-Programme-Electrical-Engineering-Technology-Programmable-Electronics.pdf

its regulations govern the consultation of English-language content. https://www.quebec.ca/education/cegep https://www.quebec.ca/en/government/policies-orien…

Update : September 18, 2024

Tous les courriels (y compris leurs pièces jointes) liés aux Règles budgétaires universitaires 2024-2025, envoyés à ou reçus par Maryse Champagne, Véronique Lavoie, Magali Blanchet, Lydia Harvey, Guillaume Paquin ou Miguel Dubuc, entre le 1er nove

pdf 2.18 Mb 23-573_Diffusion.pdf

ministériel au Conseil exécutif, à moins que l’auteur ou le destinataire n’en décide autrement; 4° les recommandations d’un ou de plusieurs membres du…

Update : June 20, 2024

Tous les courriels (y compris leurs pièces jointes) liés aux Règles budgétaires universitaires 2024-2025, envoyés à ou reçus par Maryse Champagne, Véronique Lavoie, Magali Blanchet, Lydia Harvey, Guillaume Paquin ou Miguel Dubuc, entre le 1er nove

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ministériel au Conseil exécutif, à moins que l’auteur ou le destinataire n’en décide autrement; 4° les recommandations d’un ou de plusieurs membres du…

Update : June 20, 2024

Suite Dossier 16310/24-602 : Prévisions des effectifs scolaires pour le secteur public et privé de mars 2024 et les données manquantes dans la 24-602 (prévisions des effectifs publics et privés combinés par région administrative et par Centre de se

pdf 3.42 Mb 24-766_Diffusion.pdf

Ministère de l’Éducation | Gouvernement du Québec (quebec.ca) … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses…

Update : March 20, 2025

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Rapport annuel de gestion du ministère des Finances – 2016-2017

Electrical Engineering Technology Networks and Telecommunications (243.F0)

Electrical Engineering Technology Programmable Electronics (243.G0)

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Tous les courriels (y compris leurs pièces jointes) liés aux Règles budgétaires universitaires 2024-2025, envoyés à ou reçus par Maryse Champagne, Véronique Lavoie, Magali Blanchet, Lydia Harvey, Guillaume Paquin ou Miguel Dubuc, entre le 1er nove

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