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firme DDM pour le compte du MFFP (Groupe DDM, 2019) aura permis aux représentants du BMMB au GTMOOSE de proposer certains facteurs de correction. Pour les…

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ou en nature qu’elles font aux différents ordres de gouvernement dans tous les pays où elles ont des activités. Les déclarations sont rendues publiques. Les…

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conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts7 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en $? X 6.2.2 Coûts liés aux formalités…

pour la réalisation de vos travaux. Conseils pratiques Des conseils pratiques, destinés tant aux locataires qu’aux propriétaires d’une habitation, sont…

l’aide financière aux études (DGAFE) Direction des programmes, de l’accessibilité financière aux études et des recours (DPAFER) Direction du soutien à la…

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la Loi, nous vous invitons à formuler votre demande auprès du responsable de l’accès aux documents de cet organisme aux coordonnées suivantes : UNIVERSITÉ…

répond plus aux besoins des transporteurs scolaires. Il faudrait, à tout le moins, qu’un taux plancher minimum soit prévu à l’indexation pour permettre aux…