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DIP.3C PERFECT.RECH.-CARRIERE SCIENTIFI.EN MILIEU INDUSTRIEL 38 DIP.3C PERFECT.RECH.-CARRIERE SCIENTIFI.EN MILIEU UNIVERSIT. 57 DIP.3C.PERFECT.RECH.-CARRIERE…

Update : August 19, 2024

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2020-2021

pdf 1.08 Mb Regime-budgetaire-college-prives-2020-2021.pdf

551A0 561C0 561D0 570E0 570F0 570G0 571A0 571C0 574B0 LEA00 LEA3Q LJA0T LJA0U NNC0J NRC0K NRC08 NTA1N NTA1X NTA1C NTC0N NTC0L NTL06 LEA27 LEA99 LJA11 LJA12…

Update : November 22, 2021

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2020-2021

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551A0 561C0 561D0 570E0 570F0 570G0 571A0 571C0 574B0 LEA00 LEA3Q LJA0T LJA0U NNC0J NRC0K NRC08 NTA1N NTA1X NTA1C NTC0N NTC0L NTL06 LEA27 LEA99 LJA11 LJA12…

Update : November 22, 2021

Carte des zones d'interdiction pour le tir à partir d'un chemin public pour le petit gibier seulement dans les zones 3, 4, 7, 9 à 11, 15 est, 26 est et parties des zones 1, 2 est, 27 et 28

pdf 1.73 Mb carte-tir-chemin-Interdiction3.pdf

10 11 9 8 5 6 4 7 3 29 21 1 2 1828 27 26 15 1413 12 16 17 Gaspé Rimouski Québec Montréal Val-d'Or Gatineau Sept-Îles Chibougamau Roberval Nouveau-Brunswick…

Update : April 8, 2026

Carte des zones d'interdiction pour le tir à partir d'un chemin public pour le petit gibier seulement dans les zones 3, 4, 7, 9 à 11, 15 est, 26 est et parties des zones 1, 2 est, 27 et 28

pdf 1.73 Mb CA_Tir-chemin-Interdiction3_MFFP.pdf

10 11 9 8 5 6 4 7 3 29 21 1 2 1828 27 26 15 1413 12 16 17 Gaspé Rimouski Québec Montréal Val-d'Or Gatineau Sept-Îles Chibougamau Roberval Nouveau-Brunswick…

Update : December 20, 2023

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

pdf 4.62 Mb PL-plan-action-allegement-2020-2025.pdf

F F F B- Terre-Neuve-et-Labrador C S. O. C C- D D Île-du-Prince-Édouard D+ C- C+ C- D S. O. « S. O. » signifie qu’il est encore trop tôt après une élection…

Update : February 8, 2021

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

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F F F B- Terre-Neuve-et-Labrador C S. O. C C- D D Île-du-Prince-Édouard D+ C- C+ C- D S. O. « S. O. » signifie qu’il est encore trop tôt après une élection…

Update : February 8, 2021

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

pdf 4.62 Mb plan-action-allegement-reglementaire-administratif-2020-2025.pdf

F F F B- Terre-Neuve-et-Labrador C S. O. C C- D D Île-du-Prince-Édouard D+ C- C+ C- D S. O. « S. O. » signifie qu’il est encore trop tôt après une élection…

Update : April 9, 2025

Document déposé - DOSSDEC

pdf 10.21 Mb RA-Documents-lancement-et-suivi-Pagmar.pdf

Québec et le Secrétariat du Conseil du trésor. 3. PRÉSENTATION DU PLAN DE TRAVAIL DE SERVICES QUÉBEC EN LIEN AVEC LA MESURE 3 3.1 Présentation portant sur le…

Update : July 4, 2022

Document déposé - DOSSDEC

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Québec et le Secrétariat du Conseil du trésor. 3. PRÉSENTATION DU PLAN DE TRAVAIL DE SERVICES QUÉBEC EN LIEN AVEC LA MESURE 3 3.1 Présentation portant sur le…

Update : July 4, 2022

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Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2020-2021

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2020-2021

Carte des zones d'interdiction pour le tir à partir d'un chemin public pour le petit gibier seulement dans les zones 3, 4, 7, 9 à 11, 15 est, 26 est et parties des zones 1, 2 est, 27 et 28

Carte des zones d'interdiction pour le tir à partir d'un chemin public pour le petit gibier seulement dans les zones 3, 4, 7, 9 à 11, 15 est, 26 est et parties des zones 1, 2 est, 27 et 28

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

Document déposé - DOSSDEC

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