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Descriptions d'emploi (description de tâches) pour les postes hors cadres des centres de services scolaires liées aux classes 8 à 19 (période 2023-2027).

pdf 755 Kb 25-1016_Diffusion.pdf

de ce salaire. Cette prestation est assujettie aux dispositions relatives à l’exonération des cotisations aux régimes d’assurance et de retraite ainsi qu’aux…

Update : March 20, 2026

Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2014-2015

pdf 10.99 Mb debourses-2014-2015.pdf

Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones pour l’année 2014-2015 www.autochtones.gouv.qc.ca

Update : October 31, 2022

Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2014-2015

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Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones pour l’année 2014-2015 www.autochtones.gouv.qc.ca

Update : October 31, 2022

La récidive/reprise de la clientèle confiée aux Services correctionnels du Québec - Cohortes 2010-2011

pdf 1.15 Mb recidive_reprise_cohorte_2010-2011.pdf

propriété; 3) infractions aux règles de la circulation; 4) infractions aux lois fédérales (stupéfiants et drogues) autres qu’au Code criminel; 5) infractions…

Update : May 28, 2021

La récidive/reprise de la clientèle confiée aux Services correctionnels du Québec - Cohortes 2010-2011

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propriété; 3) infractions aux règles de la circulation; 4) infractions aux lois fédérales (stupéfiants et drogues) autres qu’au Code criminel; 5) infractions…

Update : May 28, 2021

Help for persons who are victims

/en/family-and-support-for-individuals/violence/intoxication-without-knowledge/help-victims

the victim of a crime, and to their loved ones. Contact Centres d’aide aux victimes d’actes criminels 1 866 532-2822 Centres d’aide aux victimes d’actes criminels Indemnisation des victimes d’actes…

Update : October 10, 2025

Les fonds débloqués par le ministère de l'Éducation pour l'aide et le soutien aux personnes de la communauté LGBTQ+ dans les écoles secondaires, cégeps et universités de la province entre la période du 1er janvier 2023 et du 1er septembre 2024.

pdf 4.48 Mb 24-381_Diffusion.pdf

la documentation, aux systèmes, aux données et aux lieux physiques relatifs à l’entente pour qu’elle s’assure du respect des présentes dispositions. 12) Se…

Update : November 4, 2024

Renseignements relatifs aux subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre

pdf 65 Kb Subventions_versees_budget_discretionnaire_ministre_janv-mars_2025.pdf

Direction générale de la gestion financière, immobilière et contractuelle Mai 2025 Renseignements relatifs aux subventions versées à même le budget…

Update : May 9, 2025

Investissements liés aux infrastructures des réseaux de l’enseignement collégial et universitaire

pdf 1.01 Mb Cadre-gestion-investissements-collegial-universitaire.pdf

gestion s’applique aux établissements d’enseignement supérieur, soit les cégeps et les universités. Il concerne les investissements liés aux infrastructures…

Update : December 22, 2022

Investissements liés aux infrastructures des réseaux de l’enseignement collégial et universitaire

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gestion s’applique aux établissements d’enseignement supérieur, soit les cégeps et les universités. Il concerne les investissements liés aux infrastructures…

Update : December 22, 2022

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Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2014-2015

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La récidive/reprise de la clientèle confiée aux Services correctionnels du Québec - Cohortes 2010-2011

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Help for persons who are victims

Les fonds débloqués par le ministère de l'Éducation pour l'aide et le soutien aux personnes de la communauté LGBTQ+ dans les écoles secondaires, cégeps et universités de la province entre la période du 1er janvier 2023 et du 1er septembre 2024.

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