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Exigences en contexte d’enseignement à la maison - Guide d’accompagnement à l’intention des parents-éducateurs

pdf 1.46 Mb Guide-exigences-enseignement-maison.pdf

développement de la compétence numérique5, de cours pour gardiennes et gardiens avertis, de sauvetage aquatique, de piano, de danse, d’orientation en forêt, …

Update : August 26, 2024

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développement de la compétence numérique5, de cours pour gardiennes et gardiens avertis, de sauvetage aquatique, de piano, de danse, d’orientation en forêt, …

Update : August 26, 2024

Étude juridique sur la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information (RLRQ c C-1.1) – Mandat du ministère de la Justice du Québec

pdf 2.20 Mb 91995_LCCJTI_Etude_MJQ_VF.pdf

traitant de droit pénal provincial26 peuvent être assujetties de façon concomitante aux deux corpus de règles. Intégration de la LCCJTI avec le droit de la…

Update : January 23, 2024

Dépenses, relevé de carte de crédit et autres renseignements relatifs au Bureau du Québec à Tel-Aviv, pour la période du 12 juillet 2023 au 29 mai 2025

pdf 256 Kb DA-Depenses-releve-renseignements-BQTA-MRIF-20250528-003.pdf

Raphaëlle Beauregard Responsable de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p.j. 3 AVIS DE RECOURS EN RÉVISION RÉVISION a)…

Update : June 26, 2025

Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta

pdf 775 Kb analyse-impact-reglementaire-consigne-collecte-valorisation-2024.pdf

Québec en 20237 à hauteur de 7,7 milliards de dollars. De plus, 676 entreprises agissaient en tant que grossistes-marchands de matériel et de fournitures de…

Update : October 2, 2024

Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta

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Québec en 20237 à hauteur de 7,7 milliards de dollars. De plus, 676 entreprises agissaient en tant que grossistes-marchands de matériel et de fournitures de…

Update : October 2, 2024

Comptabilité du Fonds de soutien à la réinsertion sociale de l'Établissement de détention de Québec (secteur masculin) pour l'année 2018

pdf 344 Kb 2020-11736.pdf

Original signé FONDS DE L'ÉTABLISSEMENT DE DÉTENTION DE : Québec - Secteur masculin PROGRAMME ET RAPPORT D'ACTIVITÉS 2018 IMPORTANT : Les doivent…

Update : January 6, 2023

Comptabilité du Fonds de soutien à la réinsertion sociale de l'Établissement de détention de Québec (secteur masculin) pour l'année 2018

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Original signé FONDS DE L'ÉTABLISSEMENT DE DÉTENTION DE : Québec - Secteur masculin PROGRAMME ET RAPPORT D'ACTIVITÉS 2018 IMPORTANT : Les doivent…

Update : January 6, 2023

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

pdf 787 Kb MRNF_Engagements_2024-03.pdf

payé Date de fin de contrat Région administrative de livraison 1 Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs I Contrat de gré à gré Services de nature…

Update : July 15, 2024

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

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Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta

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Comptabilité du Fonds de soutien à la réinsertion sociale de l'Établissement de détention de Québec (secteur masculin) pour l'année 2018

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