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Accueillir la petite enfance - Programme éducatif pour les services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 8.85 Mb programme_educatif.pdf

handicapées. Pour toute demande, veuillez communiquer avec le Centre des relations avec la clientèle à l’adresse suivante : renseignements@mfa.gouv.qc.ca ou…

Update : December 19, 2023

Accueillir la petite enfance - Programme éducatif pour les services de garde éducatifs à l’enfance

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handicapées. Pour toute demande, veuillez communiquer avec le Centre des relations avec la clientèle à l’adresse suivante : renseignements@mfa.gouv.qc.ca ou…

Update : December 19, 2023

Documents concernant la formation des facilitateurs du programme Éthique et culture religieuse (ECR) – 2007–2008 (implantation de programme, partenariats et collaborations, matériel de formation, participants, etc.)

pdf 3.27 Mb 25-594_Diffusion.pdf

engager activement. Le nouveau programme n’entraîne pas uniquement un changement dans les pratiques, mais aussi et surtout un changement d’attitude, en…

Update : November 25, 2025

Demande d'engagement – Catégorie du regroupement familial

pdf 698 Kb FO_engagement_regroupement_familial_A0546GF.pdf

au Québec) : vos renseignements d’identité, votre numéro d’assurance sociale, votre adresse de résidence, votre adresse postale. Si votre demande…

Update : October 8, 2025

Contrats visant du matériel audiovisuel pour le Grand-Nord et visant la continuité pour le programme Lexius - BSM-2025-004829

pdf 1.10 Mb DAI_no_2025-004829.pdf

PUBLICS Adresse de livraison : Adresse de livraison : Adresse de livraison : 8 505,09 4 660,00 12 355,55 8 505,0900 4 660,0000 12 355,5500 Voir les adresses…

Update : February 12, 2025

Notes du Ministère et toutes communications (non seulement à la municipalité, mais à d’autres organismes ou ministères concernés) sur la réfection d’une piste d’hébertisme et la réalisation d’un sentier de vélo de montagne concernant l

pdf 6.75 Mb 23-520_Diffusion.pdf

petite envergure (PSISRPE). Veuillez signer et dater le document, puis retourner un exemplaire à l’adresse courriel suivante :…

Update : March 20, 2024

Notes du Ministère et toutes communications (non seulement à la municipalité, mais à d’autres organismes ou ministères concernés) sur la réfection d’une piste d’hébertisme et la réalisation d’un sentier de vélo de montagne concernant l

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petite envergure (PSISRPE). Veuillez signer et dater le document, puis retourner un exemplaire à l’adresse courriel suivante :…

Update : March 20, 2024

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Version intégrale

pdf 5.76 Mb manuel_complet.pdf

que les partenaires. Changement de statut Un organisme peut cesser de revêtir un statut commercial en tant qu’entreprise municipale ou partenariat…

Update : December 11, 2023

Toutes communications officielles entre le MSP et la Ville de Montréal ou son agglomération du 1er janvier 2023 à aujourd'hui. Toutes communications en lien avec la mise à jour du schéma de couverture de risques pour l'agglomération de Montréal, tr

pdf 5.56 Mb 2024-13505.pdf

prendre connaissance des changements apportés et ayant pour but de vous soutenir dans leur application. 1. L’un porte sur les principales dispositions de la…

Update : October 29, 2024

Toutes communications officielles entre le MSP et la Ville de Montréal ou son agglomération du 1er janvier 2023 à aujourd'hui. Toutes communications en lien avec la mise à jour du schéma de couverture de risques pour l'agglomération de Montréal, tr

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Demande d'engagement – Catégorie du regroupement familial

Contrats visant du matériel audiovisuel pour le Grand-Nord et visant la continuité pour le programme Lexius - BSM-2025-004829

Notes du Ministère et toutes communications (non seulement à la municipalité, mais à d’autres organismes ou ministères concernés) sur la réfection d’une piste d’hébertisme et la réalisation d’un sentier de vélo de montagne concernant l

Notes du Ministère et toutes communications (non seulement à la municipalité, mais à d’autres organismes ou ministères concernés) sur la réfection d’une piste d’hébertisme et la réalisation d’un sentier de vélo de montagne concernant l

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Version intégrale

Toutes communications officielles entre le MSP et la Ville de Montréal ou son agglomération du 1er janvier 2023 à aujourd'hui. Toutes communications en lien avec la mise à jour du schéma de couverture de risques pour l'agglomération de Montréal, tr

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