Search results

du grand projet d’investissement ou le 31 décembre 2024. Si un tel choix n’est pas fait dans les délais prescrits, la société ou la société de personnes ne…

instances nationales. Les documents parviennent au Réseau du sport étudiant du Québec (RSEQ) dans les délais prévus et permettent de brosser un portrait des…

que recommandé par Québec Tech et inspiré du modèle « Greenlane » de Singapour, pour réduire les délais et les barrières administratives et faciliter l’accès…

génèrent de la confusion quant à leurs critères d’admissibilité, et engendrent des coûts et des délais administratifs contreproductifs. Le gouvernement a…

mois d'attente, que les sommes ont finalement été distribuées aux organismes communautaires. Ces délais ont entraîné des conséquences concrètes. Des…

infrastructures en eau potable et usée, liées aux besoins de construction de logements. 9 De réduire les délais d’analyse des demandes municipales liées au…

ou le tuteur. http://www.ramq.gouv.qc.ca/fr/professionnels/chirurgiens-dentistes/facturation/Pages/delai-carence.aspx…

ou le tuteur. http://www.ramq.gouv.qc.ca/fr/professionnels/chirurgiens-dentistes/facturation/Pages/delai-carence.aspx…

coordination accrue entre les paliers gouvernementaux sont également nécessaires pour réduire les délais et augmenter la capacité de réponse. Le gouvernement…

ca/cdn-contenu/adm/min/environnement/publications-adm/renseignements-generaux/formulaire-reexamen-hors-delai.pdf?1667853452…