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2023-0062_AIR.pdf

pdf 304 Kb 2023-0062_AIR.pdf

A I R ANALYSE D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE Loi modifiant principalement la Loi sur l’instruction publique et édictant la Loi sur l’Institut national d’excellence…

Update : July 24, 2024

Statistiques sur l'évolution du nombre de personnes étudiant au niveau universitaire à temps partiel percevant l'Aide financière aux études dans le cadre du programme de prêts pour les études à temps partiel, depuis 2010 jusqu'à nos jours.

pdf 239 Kb 24-353_Diffusion.pdf

la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi…

Update : October 3, 2024

Statistiques sur l'évolution du nombre de personnes étudiant au niveau universitaire à temps partiel percevant l'Aide financière aux études dans le cadre du programme de prêts pour les études à temps partiel, depuis 2010 jusqu'à nos jours.

pdf 239 Kb 24-353_Diffusion.pdf

la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi…

Update : October 3, 2024

043_Memoire_Leo_Dupire.pdf

pdf 704 Kb 043_Memoire_Leo_Dupire.pdf

2.3 Adopter une loi s’inspirant de l’Alberta Sovereignty Act L’idée derrière une telle loi serait d’instaurer un cadre législatif permettant au Québec de…

Update : September 17, 2024

043_Memoire_Leo_Dupire.pdf

pdf 704 Kb 043_Memoire_Leo_Dupire.pdf

2.3 Adopter une loi s’inspirant de l’Alberta Sovereignty Act L’idée derrière une telle loi serait d’instaurer un cadre législatif permettant au Québec de…

Update : September 17, 2024

Proportion des établissements de santé et de services sociaux, des organismes scolaires et des établissements d’enseignement supérieur engagés dans une démarche de développement durable

pdf 333 Kb fiche-5.9.1.pdf

suivie dans le cadre de la Stratégie gouvernementale de développement durable (SGDD). Bien que ces établissements ne soient pas assujettis à la Loi sur le…

Update : December 9, 2025

Nombre d'étudiants inscrits aux programmes visés mentionnés dans le document Bourses d’exemptions des droits de scolarité supplémentaires selon le programme d’études et la région. Hors communauté métropolitaine de Montréal. 2022-2023 ainsi

pdf 395 Kb 23-660_Diffusion.pdf

la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi…

Update : April 24, 2024

Nombre d'étudiants inscrits aux programmes visés mentionnés dans le document Bourses d’exemptions des droits de scolarité supplémentaires selon le programme d’études et la région. Hors communauté métropolitaine de Montréal. 2022-2023 ainsi

pdf 395 Kb 23-660_Diffusion.pdf

la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi…

Update : April 24, 2024

Prévenir et intervenir en matière d’attitudes et de pratiques inappropriées

pdf 813 Kb guide-prevention-intervention-attitudes-pratiques-inappropriees.pdf

criminelles et pénales DPCP Garderie non subventionnée GNS Garderie subventionnée GS Loi sur la protection de la jeunesse LPJ Loi sur les services de garde…

Update : December 10, 2025

24e rapport annuel de gestion 2024-2025 de la Commission consultative de l'enseignement privé

pdf 802 Kb CCEP-RA-gestion-24-25.pdf

https://www.quebec.ca/gouv/ministere/education/organismes-lies/commission-consultative-de-lenseignement-prive-ccep https://www.quebec.ca/gouv/ministere/educ…

Update : October 16, 2025

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Statistiques sur l'évolution du nombre de personnes étudiant au niveau universitaire à temps partiel percevant l'Aide financière aux études dans le cadre du programme de prêts pour les études à temps partiel, depuis 2010 jusqu'à nos jours.

Statistiques sur l'évolution du nombre de personnes étudiant au niveau universitaire à temps partiel percevant l'Aide financière aux études dans le cadre du programme de prêts pour les études à temps partiel, depuis 2010 jusqu'à nos jours.

043_Memoire_Leo_Dupire.pdf

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Proportion des établissements de santé et de services sociaux, des organismes scolaires et des établissements d’enseignement supérieur engagés dans une démarche de développement durable

Nombre d'étudiants inscrits aux programmes visés mentionnés dans le document Bourses d’exemptions des droits de scolarité supplémentaires selon le programme d’études et la région. Hors communauté métropolitaine de Montréal. 2022-2023 ainsi

Nombre d'étudiants inscrits aux programmes visés mentionnés dans le document Bourses d’exemptions des droits de scolarité supplémentaires selon le programme d’études et la région. Hors communauté métropolitaine de Montréal. 2022-2023 ainsi

Prévenir et intervenir en matière d’attitudes et de pratiques inappropriées

24e rapport annuel de gestion 2024-2025 de la Commission consultative de l'enseignement privé

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