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2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 8

pdf 10.46 Mb DAI_2023-092_approbation_amenagement_la_peche_partie8.pdf

D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DE LA MRC DES COLLINES de 100 mètres d'un cours d'eau et à plus de 300 mètres d'un lac, soit un minimum…

Update : August 25, 2023

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 8

pdf 10.46 Mb DAI_2023-092_approbation_amenagement_la_peche_partie8.pdf

D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DE LA MRC DES COLLINES de 100 mètres d'un cours d'eau et à plus de 300 mètres d'un lac, soit un minimum…

Update : August 25, 2023

Partage de la planification des tâches familiales : les mères et les pères du Québec sont-ils satisfaits?

pdf 2.21 Mb rapport-satisf-taches-familiales.pdf

l’emploi lors de la semaine de référence du recensement de 2021, comparativement à 48 % des mères qui n’avaient pas de certificat, de diplôme ou de grade.…

Update : March 12, 2026

Statistiques sur les autorisations de soins ainsi que les demandes de garde et de prolongation de garde - BSM-2025-005074

pdf 390 Kb DAI_no_BSM-2025-005074.pdf

concernant le nombre d'ordonnances de soins et de demandes de garde. Statistiques sur les autorisations de soins ainsi que les demandes de garde et de…

Update : May 5, 2025

Loi autorisant la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2022-2023

pdf 4.63 Mb 2022-2023_loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf

la Direction de soutien aux familles, le Comité de suivi de la Loi et des familles en est un de longue haleine, où des moments de fébrilité et de déception…

Update : April 20, 2023

Loi autorisant la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2022-2023

pdf 4.63 Mb 2022-2023_loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf

la Direction de soutien aux familles, le Comité de suivi de la Loi et des familles en est un de longue haleine, où des moments de fébrilité et de déception…

Update : April 20, 2023

Rapport annuel de gestion 2024-2025

pdf 2.11 Mb rapport-annuel-gestion-2024-2025-melccfp.pdf

susceptible de modifier un habitat, Permis de chasse et certificat, Faire une demande d’ensemencement, Permis de pêche, Certificat et permis de piégeage,…

Update : October 8, 2025

PREP, Programme de Recherche et Expérimentation pédagogique

pdf 581 Kb PREP-Guide.pdf

iciens, de spécialistes des méthodes de recherche, de techniciens, d’auxiliaires de recherche, d’étudiants (du collégial ou de l’université), de…

Update : October 2, 2024

Procédure ministérielle portant sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)

pdf 621 Kb procedure-plainte-contrats-publics.pdf

sans crainte de représailles de la part du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC). De plus, l’article 51 de…

Update : November 23, 2022

Procédure ministérielle portant sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)

pdf 621 Kb procedure-plainte-contrats-publics.pdf

sans crainte de représailles de la part du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC). De plus, l’article 51 de…

Update : November 23, 2022

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Partage de la planification des tâches familiales : les mères et les pères du Québec sont-ils satisfaits?

Statistiques sur les autorisations de soins ainsi que les demandes de garde et de prolongation de garde - BSM-2025-005074

Loi autorisant la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2022-2023

Loi autorisant la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2022-2023

Rapport annuel de gestion 2024-2025

PREP, Programme de Recherche et Expérimentation pédagogique

Procédure ministérielle portant sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)

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